Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC)
À compter du 29 février 2012, la collection des OAFC ne sera plus disponible sur Internet. Si vous avez besoin d’une version électronique, contactez Sonia Pion (Sonia.Pion@forces.gc.ca).
Légalement, la copie papier est toujours considérée comme la version officielle.
Les OAFC sont graduellement remplacées par les Directives et ordonnances administratives de la Défense (DOAD), des manuels, des instructions permanentes d’opération (IPO) ou d'autres publications, ou tout simplement annulées, s'il y a lieu. Ainsi, la collection des OAFC ne fait pas l'objet de modification, et aucune nouvelle OAFC n'est rédigée.
DSMS 3 est le BPR de qui relève l’ensemble de la collection des OAFC.
Selon le cas, veuillez communiquer avec DSMS 3-4 (Mark.McGaraughty@forces.gc.ca) si vous prévoyez :
- annuler une OAFC;
- annuler une partie d’une OAFC;
- préparer l’ébauche d’un document, autre qu’une DOAD, ce qui entraînerait l’annulation d’une OAFC ou toute partie d’une OAFC (Processus d'annulation des OAFC).
A
ABSENCE ILLÉGALE
- Escortes de prisonniers - affectation, ligne de conduite et responsabilités - 22-8
- Mesures à prendre - 19-19
ACCIDENTS
- Enquête sur des cas de blessures ou de décès - 24-6
- Permis de conduire militaire (DND 404) - restriction et suspension - 19-14
- Pertes - rapports et mesures administratives - 24-1
- Véhicules :
ACCORDS
- Entraînement de forces militaires étrangères - 9-68
- Pays de l'OTAN - personnel et aéronef de passage - 223-1
- Soutien logistique des FC à l'étranger - 36-42
ACCRÉDITATION
ADHÉSIONS (voir FRAIS)
AÉRONEFS (voir aussi PERSONNEL NAVIGANTE; VOL)
- Accords conclus avec les pays de l'OTAN - personnel et aéronefs militaires de passage - 223-1
- Civils :
- Conseil consultatif des FC - opérations aéroportées et comité des opérations de transport - 2-16
- Essais de chargement d'aéronefs - modalités administratives - 55-31
- Normes internationales d'ordre médical, quarantenaire et de désinsectisation - 55-28
- Transport aérien militaire :
- Vols :
AFFECTATIONS
- Accréditation auprès des autorités des établissements militaires des É.-U. - 20-49
- Administration - militaires des FC envoyés outre-mer - 20-46
- Annulation ou rapport - remboursement - 209-23
- Affectations à l’étranger - 20-50
- Politique - militaires affectés à des unités pour des périodes de service déterminées et indéterminées - 20-6
- Rapatriement prématuré au Canada - remboursement de taxes et droits de douanes - 209-38
AIDE
- Demande de civils en vue d’une aide à la recherche sociologie/psychologique - 8-3
- Création de services pour les organismes hors de la défense - 23-1
- Entraînement de forces militaires étrangères - 9-68
ALCOOL
ALIMENTATION
- Mesures sanitaires concernant la manipulation des aliments et les services d’alimentation - 34-13
- Contrôle de la vente des produits alimentaires - 34-16
ALLOCATIONS (voir INDEMNITÉS)
AMENDES
ANIMAUX
ANNULÉE
- ABUS DE L'ALCOOL - 19-31
- ACCORDS EN VUE DU SOUTIEN LOGISTIQUE ET DE L'UTILISATION DES CHAMPS DE MANOEUVRE - FORCES CANADIENNES EN EUROPE - 36-46
- ACHAT DE VIN, PAIN ET CIERGES POUR LES OFFICES RELIGIEUX - 33-8
- ACHAT ET VENTE D'UN DOMICILE - 209-35
- ACHAT SUR PLACE DE BIENS ET DE SERVICES - 36-19
- ADJUDANT-CHEF DES FORCES CANADIENNES, ADJUDANT-CHEF DU COMMANDEMENT ET ADJUDANT DE LA BASE - FONCTIONS ET RESPONSABILITÉS - 5-2
- ADMINISTRATION DES RECRUES - CONGÉ SANS SOLDE À L'ENRÔLEMENT - 6-3
- ADMINISTRATION DES SERVICES TÉLÉPHONIQUES - 47-7
- ADMISSIBILITÉ AU CERTIFICAT DE CUISINIER DE BATEAU DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS - 26-11
- ADMISSIBILITÉ DES MILITAIRES À L'HABILLEMENT ET À L'ÉQUIPEMENT - 36-41
- ADMISSION À L'HÔPITAL ET SORTIE - COMPTES RENDUS - 34-40
- AFFIDAVITS ET DÉCLARATIONS STATUTAIRES – POUVOIRS CONFÉRÉS AUX OFFICERS EN VERTU DES LOIS PROVINCIALES - 59-1
- AFFILIATION À D'AUTRES UNITÉS DES FC - 99-10
- AGENTS DE BORD - SÉLECTION, FORMATION ET EMPLOI - 10-7
- ALAMBICS CHIMIQUES - 36-18
- ALLIANCE ET AFFILIATION - 99-7
- APPROVISIONNEMENT EN PUBLICATIONS NORMALISÉES DE PAYS ALLIÉS OU ÉTRANGERS - 36-60
- ARRANGEMENTS FINANCIERS -- PERSONNEL DES FORCES CANADIENNES ET DE L'ARMÉE BRITANNIQUE SERVANT EN VERTU D'UN PRÊT, D'UN PROGRAMME D'ÉCHANGE OU D'UN DÉTACHEMENT - 223-11
- ARRANGEMENTS FINANCIERS -- PERSONNEL DES FORCES CANADIENNES ET DE LA ROYAL AIR FORCE EN ÉCHANGE OU EN DÉTACHEMENT - 223-12
- ASSOCIATION CINÉMATOGRAPHIQUE DES FORCES CANADIENNES - 56-3
- ASSOCIATIONS DE FAMILLES DE MILITAIRES - 56-39
- ATTRIBUTION DES LICENCES ET NORMES DE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE - 9-18
- ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DE CÉLIBATAIRES ET FOURNITURE DU VIVRE ET DU LOGEMENT LORS DU SERVICE TEMPORAIRE - 28-1
- ATTRIBUTION ET CONTRÔLE DES PROJETS D'ÉVALUATION MARITIME ET AÉRONAVALE - 2-9
- AUTHORISATION - PAPETRIE SPÉCIAL - 62-6
- AUTORISATION DE CHANGEMENTS ORGANISATIONNELS DANS LES FORCES CANADIENNES - 2-17
- AUTORISATION, PAR LE MINISTRE, DE FRAIS SPÉCIAUX DE VOYAGE OU DE DÉPENSES RÉELLES ET RAISONNABLES - 209-10
- AVANCES COMPTABLES DE FONDS PUBLICS - 202-5
- AVANTAGES DESTINÉS AUX ANCIENS COMBATTANTS - 56-8
- AVERTISSEMENT ÉCRIT, MISE EN GARDE ET SURVEILLANCE - 26-17
- AVIS EN CAS DE DÉCÈS OU DE MALADIE DANS LA FAMILLE - 24-3
- BESOINS EN LOGEMENTS FAMILIAUX ET EN LOGEMENTS DE CÉLIBATAIRES--POLITIQUE ET PROCÉDURES - 28-4
- BIBLIOTHÈQUES D'OUVRAGES DE RÉFÉRENCE -- BUT, AUTORISATION ET ADMINISTRATION - 210-38
- BILLETS DE TRAMWAYS, D'AUTOBUS, DE TRAVERSIER ET DE PÉAGE - 209-5
- CAISSE D'AIDE FINANCIÈRE DE L'ARMÉE CANADIENNE - 56-1
- CAISSE D'ASSISTANCE AU PERSONNEL DES FORCES CANADIENNES - 56-34
- CAISSE DE BIENFAISANCE DE LA MARINE ROYALE CANADIENNE - 56-7
- CAISSE DE BIENFAISANCE DE L'AVIATION ROYALE CANADIENNE (CBARC) - 56-6
- CAMPAGNE DES OBLIGATIONS D’ÉPARGNE DU CANADA - 99-5
- CATÉGORIES MÉDICALES -- PERSONNEL NAVIGANT EXPÉRIMENTÉ (OTAN) - 34-42
- CÉRÉMONIES OFFICIELLES - PROGRAMMES BILINGUES - 61-11
- CERTIFICAT D'APPRÉCIATION - AIDE CIVILE FOURNIE À LA FORCE DE RÉSERVE - 18-18
- CERTIFICAT DE CHEF DE QUART AU PORT - OFFICIER DE JOUR - 9-57
- CERTIFICAT DE RÉUSSITE - 9-51
- CHANGEMENTS DE CATÉGORIE MÉDICALE OU IMPOSITION D'UNE RESTRICTION MÉDICALE - 34-33
- CHAUFFEURS ET VÉHICULES DU MDN - 19-9
- CITATION À L’ORDRE DU JOUR - 18-27
- COLLISIONS, QUASI-COLLISIONS ET ÉCHOUEMENTS DE NAVIRES CANADIENS DE SA MAJESTÉ ET DE VAISSEAUX DES FORCES CANADIENNES - 71-10
- COMITÉ DES CONSOMMATEURS - CAFÉTÉRIA DES CAPORAUX ET SOLDATS - 65-3
- COMMISSIONS D’ENQUÊTES ET ENQUÊTES SOMMAIRES - INSTRUCTIONS GÉNÉRALES - 21-9
- COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX - PERSONNES À CHARGE ET CIVILS - 34-41
- COMPARUTION À UN PROCÈS - 19-10
- COMPTABILITÉ DES DENRÉES ALIMENTAIRES - 65-9
- COMPTABILITÉ DES REVENUS ET DES DÉPENSES DES SERVICES D’ALIMENTATION - 65-7
- COMPTE RENDU D'INCIDENTS D'IMPORTANCE - 4-13
- COMPTE RENDU ET ENQUÊTE EN CAS D'INCENDIE - 30-2
- CONDITIONS D'ACCEPTATION DES CADEAUX ET DES MARQUES D'HOSPITALITÉ - 19-35
- CONDITIONS DE SERVICE – OFFICIERS DU SERVICE GÉNÉRAL – FORCE RÉGULIÈRE - 49-9
- CONDITIONS DE SERVICE -- RÉSERVE SUPPLÉMENTAIRE - 49-8
- CONDUITE DES OFFICIERS ET DES ADJUDANTS - AVIS AU QGDN - 114-3
- CONDUITE – PRISONNIERS DE GUERRE - 1-3
- CONFECTION MANUELLE DES CARTOUCHES -- ARMES DE PETIT CALIBRE - 50-18
- CONGÉS - 16-1
- CONSEIL MÉDICAL DE RÉVISION DES CARRIÈRES - 34-26
- CONSEILLERS DE SERVICE - 4-11
- CONTRÔLE DE LA RAGE - 34-3
- CONTRÔLE DES CONTRATS - 2-19
- CONTRÔLE DES FONDS PUBLICS REÇUS OU PERÇUS PAR LE MDN - 231-6
- CONTRÔLE DU POIDS ET ASSISTANCE SOCIO-PSYCHOLOGIQUE - 19-34
- CONTRÔLE ET PAIEMENT DES LOYERS MENSUELS DES LOGEMENTS À BAIL COLLECTIF - 208-5
- CONTRÔLEURS DES ARMES AÉRIENNES QUALIFIÉES MAIS INAPTES AU SERVICE CONTINU DE CONTRÔLE - 55-32
- COOPÉRATIVES DE CRÉDIT DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE LA DÉFENSE - 56-2
- COTISATIONS DE MEMBRES D'ASSOCIATIONS - 210-14
- COURS AUX UNITÉS D'ENTRAÎNEMENT AU VOL OPÉRATIONNEL - PRÉALABLES D'INSTRUCTION - 9-14
- COURS DE L'ÉCOLE DE SURVIE - ADMISSION ET EXIGENCES MÉDICALE - 9-9
- COURS MARTIALES -- ADMINISTRATION ET PROCÉDURE - 111-1
- COURONNES ET GERBES FUNÉRAIRES -- PAIEMENT EFFECTUÉ À MÊME LES FONDS PUBLICS - 61-1
- COÛT DE CERTAINS SERVICES FOURNIS PAR LA ROYAL NAVY - ANNULATION ET RÉDUCTION - 231-10
- COURS DE RAPPEL - COMMANDANT ET COMMANDANTS EN SECOND DE NAVIRES - 9-52
- COUVERTURE PHOTO ET VIDÉO D'ACCIDENTS ET D'INCIDENTS METTANT EN CAUSE DES AÉRONEFS - 53-2
- COUVERTURE PHOTO ET VIDÉO POUR LES ENQUÊTES SUR LES INCENDIES - 53-4
- CROIX DU SOUVENIR - 18-19
- DÉCORATIONS CANADIENNES POUR ACTES DE BRAVOURE - 18-15
- DÉCORATIONS DE LA VAILLANCE MILITAIRE - 18-26
- DÉCORATION DES FORCES CANADIENNES - 18-9
- DÉCORATIONS DÉCERNÉES AUX UNITÉS - 18-7
- DÉCORATIONS POUR SERVICE MÉRITOIRE - 18-22
- DÉDOMMAGEMENT POUR EFFETS PERSONNELS PERDUS OU DÉTÉRIORÉS DANS DES BUANDERIES ET DES ÉTABLISSEMENTS DE NETTOYAGE À SEC MILITAIRES - 210-25
- DÉDOMMAGEMENT POUR LA PERTE OU LA DÉTÉRIORATION DE BIENS PERSONNELS - 210-27
- DÉLÉGATIONS DE SOLDE - 207-1
- DÉLIVRANCE DE DOCUMENTS JURIDIQUES RELATIFS À DES QUESTIONS CIVILES - 19-3
- DEMANDES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE VOYAGE À L’ÉTRANGER - 209-4
- DÉNOMINATION DES OUVRAGES, DES IMMEUBLES ET DES LIEUX GÉOGRAPHIQUES - 29-2
- DEMANDES DE QUALIFICATIONS PARTICULIÈRES - 2-13
- DÉPENSES DE VOYAGE -- TAUX QUOTIDIENS ET CONDITIONS - 209-13
- DÉPENSES LORSQU'UN NAVIRE EST PROVISOIREMENT ÉVACUÉ - 209-18
- DÉSIGNATION DU TYPE ET APPELLATION DES AÉRONEFS - 36-37
- DÉTECTEURS DE RADIATIONS - 36-48
- DIRECTION OPÉRATIONNELLE ET ADMINISTRATION DES NAVIRES - ORGANISATION - 2-4
- DIRECTIVE SUR LES DÉPENSES DE REPRÉSENTATION OFFICIELLE DU SERVICE EXTÉRIEUR - 205-24
- DISCIPLINE – OPÉRATIONS DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE - 102-1
- DISPOSITIONS FINANCIÈRE ET CONDITIONS DE SERVICE -- PERSONNEL DES FORCES CANADIENNES ET DE LA ROYAL NAVY SERVANT EN VERTU D'UN PRÊT, D'UN ÉCHANGE OU EN SERVICE DÉTACHÉ - 223-10
- DISPOSITIONS FINANCIÈRES –- ÉCHANGE D’OFFICIERS ENTRE LES FORCES CANADIENNES ET L’ARMÉE OU L’AVIATION AUSTRALIENNE - 223-5
- DISPOSITIONS FINANCIÈRES -- EXERCICES D'ENTRAÎNEMENT, ÉPREUVES ET ESSAIS MENÉS PAR LES FORCES ARMÉES BRITANNIQUES AU CANADA - 223-16
- DISPOSITIONS FINANCIÈRES -- PERSONNEL STAGIAIRE DES FORCES ARMÉES CANADIENNES ET DES FORCES NÉERLANDAISES - 223-15
- DIVULGATION DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES MEMBRES OU ANCIENS MEMBRES DES FORCES CANADIENNES - 19-11
- DONS AUX UNITÉ -- CONSÉQUENCES EN MATIÈRE D'IMPÔT SUR LE REVENU - 211-2
- DOSSIERS DU PERSONNEL DE L'UNITÉ - 26-20
- DROITS AU MOMENT DE L'ENRÔLEMENT - 209-25
- ÉCHANGE D'OFFICIERS ENTRE LA FRANCE ET LE CANADA -- FRAIS DE TRANSPORT ET DE VOYAGE - 223-13
- ÉDUCATION DES ADULTES HABITANT UN ÉTABLISSEMENT DE DÉFENSE AU CANADA - 54-6
- ÉDUCATION DES ENFANTS AU CANADA - 54-5
- ÉDUCATION DES ENFANTS À CHARGE ET FRAIS CONNEXES -- RÈGLEMENTS SUR LE SERVICE MILITAIRE À L'ÉTRANGER - 54-7
- ÉDUCATION DES ENFANTS - OUTRE-MER - 54-1
- ÉDUCATION DES PERSONNES À CHARGE -- DISPONIBILITÉ DES PROGRAMMES SCOLAIRES - 54-3
- ÉDUCATION PHYSIQUE - 50-1
- EFFETS DE LA CHALEUR – INDICE WBGT - 34-47
- ÉLECTRICITÉ STATIQUE DANS LES VÊTEMENTS - 36-36
- ÉLIMINATION DES ANCIENS MESSAGES - 47-13
- ÉMISSION FRAUDULEUSE DE CHÈQUES PERSONNELS - PERSONNEL MILITAIRE - 27-4
- EMPLOI EN SERVICE DE RÉSERVE DE CLASSE "C" - 9-54
- EMPLOIS OUVERT AUX HOMMES ET AUX FEMMES DANS LA FORCE RÉGULIÈRE - 49-15
- EMPLOIS OUVERTS AUX HOMMES ET AUX FEMMES DANS LA FORCE DE RÉSERVE - 49-16
- ENFANTS NÉS À L'EXTÉRIEUR DU CANADA -- CITOYENNETÉ CANADIENNE - 26-9
- ENLÈVEMENT DES EXPLOSIFS - 36-31
- ENQUÊTES - FAILLITES SOUPÇONNÉES - 21-8
- ENRÔLEMENT - FORCE RÉGULIÈRE - 6-1
- ENTREPOSAGE DE VÉHICULES PARTICULIERS ET FRAIS DE TRANSPORT ET DE VOYAGE CONNEXES - 209-47
- ÉTABLISSEMENT D'UN COMPTE DE LA SÉCURITÉ DES COMMUNICATIONS ET DE L'ÉLECTRONIQUE - 36-28
- ÉTABLISSEMENT ET PRÉSENTATION DES DEMANDES DE REMBOURSEMENT - 209-24
- ÉVACUATION TEMPORAIRE DES LOGEMENTS FAMILIAUX - 209-8
- EXAMEN AUX RAYONS X DU PERSONNEL EXPOSE A DES CHANGEMENTS EXTREMES DE PRESSION AMBIANTE - 34-50
- EXAMEN MÉDICAL DES PRÉPOSÉS À LA MANUTENTION DES ALIMENTS - 34-12
- EXAMEN MÉDICAL - ÉTAT D'IVRESSE - 34-36
- EXAMEN MÉDICAL ET DOCUMENTATION À LA LIBÉRATION - 34-39
- EXAMEN MÉDICAL ET DOCUMENTS DES CANDIDATS À L'ENRÔLEMENT - 34-43
- EXAMENS - OFFICIERS DE LA FORCE MOBILE - 9-66
- EXERCISES DES FORCES CANADIENNES - AFFAIRES PUBLIQUES - 19-24
- EXERCICES D'ENTRAÎNEMENT AUX RISQUES - 9-58
- EXPLOITATION DE VÉHICULES MOTORISÉS ACHETÉS AU MOYEN DE FONDS NON PUBLICS - 27-2
- EXPOSITION À DES AGENTS DE HARCÈLEMENT –- DÉPISTAGE MÉDICAL PRÉLIMINAIRE - 34-49
- FEUX D'ARTIFICE - 36-51
- FICHES DE CONDUITE - 26-16
- FONCTIONS DE VÉRIFICATION DES BASES - 201-7
- FONCTIONS DE VÉRIFICATION DU MDN - 2-2
- FORMATION EN SECOURISME ET EN RÉANIMATION CARDIORESPIRATOIRE - 9-5
- FORMATION PROFESSIONNELLE DES OFFICIERS BREVETÉS - MESURES À PRENDRE À L'ÉGARD DES CANDIDATS INAPTES - 9-1
- FORMULE CF 2084, DOSSIERS DE LA CATÉGORIE MÉDICALE DU PERSONNEL NAVIGANT - 26-1
- FORMULES D'APPELLATION - 3-5
- FRAIS ACCESSOIRES DE VOYAGE - 209-14
- FRAIS D'ABSENCE DU FOYER - 209-3
- GESTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - 36-50
- GESTION DE L'ÉQUIPEMENT DE SURVIE DES ENGINS SPATIAUX - 55-16
- GESTION DES FONDS NON PUBLICS DES FORCES CANADIENNES - 2-12
- GESTION DU STRESS PROVOQUÉ PAR UN INCIDENT CRITIQUE DANS LES FORCES CANADIENNES - 34-55
- GESTION ET CONTRÔLE DU PERSONNEL – INSTRUCTION DE BASE (MILITAIRE DU RANG) - 49-13
- GRADES ET DÉSIGNATION DES GRADES - 3-2
- GROSSESSE - 56-29
- HARCÈLEMENT - 19-39
- HEURES DE VOL - AUTORISATION ET RELEVÉ - 55-12
- HOMSEXUALITÉ - ENQUÊTES SUR LA DÉVIATION SEXUELLE (EXAMEN MÉDICAL ET MESURES À PRENDRE) - 19-20
- HONNEURS MILITAIRES ET SALVES D'HONNEUR - 61-8
- INCONDUITES À CARACTÈRE SEXUEL - 19-36
- INDEMNITÉS DE FIN DE SERVICE -- LOI SUR LA PENSION DE RETRAITE DES FORCES CANADIENNES, LOI SUR LES PENSIONS, LOI SUR LES PRESTATIONS DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRES ET RÈGLEMENTS SUR LES GRATIFICATIONS - 212-1
- INDEMNITÉ DE MÉDECIN ET DE DENTISTE MILITAIRES SPÉCIALISTES - 205-33
- INDEMNITÉ DE SERVICE À L'ÉTRANGER - 205-9
- INDEMNITÉ DE SERVICE SPÉCIALISÉ À BORD D'UN SOUS-MARIN - 205-29
- INDEMNITÉ D’INVALIDITÉ – FORCE DE RÉSERVE - 210-29
- INDEMNITÉ D'ISOLEMENT - 205-7
- INDEMNITÉ SPÉCIALE -- MILITAIRES DE LA FORCE RÉGULIÈRE EN FORMATION OU AFFECTÉS AU SEIN DE LA FORCE DE RÉSERVE - 205-26
- INDEMNITÉ SPÉCIALE -- SFC ALERT - 205-28
- INDEMNITÉ D'AFFECTATION - 205-31
- INDEMNITÉ D'AIDE AU LOGEMENT - 205-30
- INDEMNITÉS D'HABILLEMENT - 205-2
- INDICATIONS SPÉCIALES RELATIVES AU MARQUAGE ET AU TRAITEMENT DES RENSEIGNEMENT CRYPTOGRAPHIQUES - 57-7
- INFRACTIONS AUX RÈGLEMENTS DE L'AIR -- RAPPORT ET ENQUÊTE - 55-2
- INSIGNE AVERTISSEUR MÉDIC-ALERTE PORTEUR DE RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX D'URGENCE - 34-37
- INSIGNES DES FORCES CANADIENNES - 62-4
- INSTALLATIONS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS EXPLOITÉES PAR L'USAGER - 47-18
- INSTITUTS INTERARMÉES - 56-30
- INSTRUCTIONS RELATIVES À LA MISE AU POINT ET À LA RÉVISION DES PROCÉDÉS D'APPROCHE AUX INSTRUMENTS - 55-18
- INSUFFISANCES PROFESSIONNELLES - OFFICIERS - 26-21
- INTERDICTION TEMPORAIRE DE VOL ET IMMOBILISATION OPÉRATIONNELLE D'AÉRONEFS DES FORCES CANADIENNES - 55-27
- INVESTITURES - 18-16
- JOURNAUX MILITAIRES NON OFFICIELS - 57-5
- JOURNÉE NATIONALE DES FORCES ARMÉES - 61-13
- JOURNÉES COMMÉMORATIVES - 61-9
- JURY DE RÉVISION DE L'AVANCEMENT ET COMITÉ DE RÉVISION DE L'AVANCEMENT - COURS ÉLÉMENTAIRE D'OFFICIER - 9-59
- LANGUE D'INSTRUCTION - 9-53
- L'ASSOCIATION DE VOILE DES FORCES CANADIENNES - 50-5
- L'HYMNE NATIONAL ET LES PIÈCES MUSICALES POUR UN SALUT ROYAL ET UN SALUT VICE-ROYAL - 32-5
- L'ORDRE TRÈS VÉNÉRABLE DES HOSPITALIERS DE SAINT-JEAN-DE-JÉRUSALEM - 18-5
- LA FONCTION D'AFFAIRES PUBLIQUES - 19-28
- LA VIOLENCE EN MILIEU FAMILIAL - 19-42
- LANGUES ÉTRANGÈRES - ENSEIGNEMENT, EXAMENS ET COMPÉTENCES - 9-61
- LE HERBERT LOTT NAVAL TRUST FUND - 99-3
- LES TESTAMENTS - 26-10
- LE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DE DONNÉES - 39-1
- LIGNE DE CONDUITE CONCERNANT L'ENGAGEMENT DE CONFÉRENCIERS INVITÉS - 210-10
- LIGNE DE CONDUITE EN MATIÈRE D'INSTRUCTION INDIVIDUELLE - 9-47
- LIGNE DE CONDUITE RÉGISSANT L'ALIMENTATION EN VOL - 65-8
- LOGEMENTS FAMILIAUX, STATIONNEMENT RÉSIDENTIEL COUVERT ET PARCS DE MAISONS MOBILES -- ATTRIBUTION, OCCUPATION ET ÉVICTION - 28-3
- LOYER OU FRAIS EXIGÉS POUR L'USAGE D'OUVRAGES ET D'IMMEUBLES DU MDN - 29-8
- MANIPULATION DES MATIÈRES DANGEREUSES - 36-55
- MARCHES ET SONNERIES - 32-3
- MARIAGES AVEC DES PERSONNES DE NATIONALITÉ ÉTRANGÈRE - 19-27
- MÉDAILLE DU GOLFE ET DU KUWAIT - 18-28
- MÉDAILLES, DÉCORATIONS ET ORDRES DU COMMONWEALTH ET DES PAYS ÉTRANGERS - 18-6
- MÉDAILLON DES FORCES CANADIENNES POUR SERVICE DISTINGUÉ - 18-25
- MÉDAILLES DES NATIONS UNIES - 18-11
- MÉDAILLE DU SERVICE SPÉCIAL - 18-21
- MENTION ÉLOGIEUSE À L’INTENTION DES FORCES CANADIENNES - 18-20
- MENTION ÉLOGIEUSE DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA DÉFENSE - 18-17
- MESSAGES - DISTRIBUTION ET LIVRAISON - 47-17
- MESURES DE SÉCURITÉ -- RÉFRIGÉRATEURS ET CONGÉLATEURS INUTILISÉS - 36-38
- MESURES D'OBSERVATION CONCERNANT LES CONFLITS D'INTÉRÊT ET L'APRÈS-MANDAT - 19-37
- MUNITIONS - RAPPORTS D'ACCIDENTS,D'INCIDENTS, DE DÉFECTUOSITÉS ET DE MAUVAIS FONCTIONNEMENT - 71-4
- MUSIQUE DE FOND DIFFUSÉE PAR CÂBLE - OBTENTION DE SERVICES - 36-47
- MUSIQUES DE VOLONTAIRES- 32-7
- NORMES MÉDICALES APPLICABLES AUX FORCES CANADIENNES - 34-30
- OFFICIER D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET DE LOISIRS DE COMMANDEMENT - DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS - 50-12
- OFFICIERS DE LIAISON ÉTRANGERS - AUTORISATION DE VOLER EN QUALITÉ DE CAPITAINE - 55-8
- OFFICIERS DE SÉLECTION DU PERSONNEL -- FONCTIONS ET ATTRIBUTIONS - 2-3
- OFFICIER DES SERVICES D'ALIMENTATION -- FONCTIONS ET RESPONSABILITÉS - 65-1
- OFFICIERS PHOTOGRAPHES - 53-13
- OFFICIANTS – HONORAIRES ET DÉBOURSÉS - 210-16
- ORDONNANCES DE COMMANDEMENT - 4-3
- ORDONNANCES SUPPLÉMENTAIRES DES FORCES CANADIENNES - 1-2
- ORDRE DU CANADA - 18-13
- ORDRE DU MÉRITE MILITAIRE - 18-14
- ORDRES COURANTS - 4-8
- ORDRE DE PRÉSENCE DES ORDRES, DÉCORATIONS ET MÉDAILLES - 18-12
- ORGANISATION ET ADMINISTRATION DES CINÉMATHÈQUES - 36-33
- ORGANISATION ET NORMES DES SALLES À MANGER MILITAIRES - 65-2
- ORGANISATION, RESPONSABILITÉS ET INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES -- PLONGÉE - 43-2
- ORGANISMES DIRECTEURS DES SPORTS AMATEURS AU CANADA - ACCORDS - 50-6
- PAIEMENT DES CONGÉS D’UN MILITAIRE À SA SUCCESSION - 205-32
- PAIEMENT DU LOYER PRÉALABLEMENT À UN DÉPLACEMENT - 209-41
- PARDONS - LOI SUR LE CASIER JUDICIAIRE - 19-33
- PARTICIPATION DES CORPS DE MUSIQUE AUX CÉRÉMONIES MILITAIRES ET CIVILES - 32-1
- PÉRIODIQUES FINANCÉS PAR L'ÉTAT - 57-14
- PERMIS DE PILOTE CIVIL - UTILISATION D'AÉRONEFS DU MDN - 55-1
- PERSONNEL CIVIL - EMPLOYÉS DÉSIGNÉS - 19-22
- PERSONNEL DU SERVICE DE SANTÉ - INSTRUCTION RELATIVE À L'ÉVACUATION D'URGENCE - 9-43
- PERSONNEL NAVIGANT - NORMES ET COMPÉTENCE - 55-13
- PERSONNEL NAVIGANT QUALIFIÉ MAIS INAPTE AU SERVICE CONTINUE DE VOL - 55-19
- PHOTOGRAPHIES AUTOGRAPHIÉES DU COUPLE ROYAL ET DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL - 53-18
- PHOTOGRAPHIES D'ACCIDENTS METTANT EN CAUSE DES VÉHICULES DE SOUTIEN - 53-8
- PHOTOGRAPHIES DE PASSEPORT ET PHOTOGRAPHIES CONNEXES - 53-5
- PHOTOGRAPHIES DES FUNÉRAILLES - 53-7
- PLAINTES CONCERNANT LES BRUITS D'AÉRONEFS - 55-15
- PLONGÉE SPORTIVE AUTONOME - 50-10
- POLITIQUE CONCERNANT L'EMPLOI DANS LES FORCES CANADIENNES - 49-14
- POLITIQUE DU MATÉRIEL RÉGISSANT LA POSSESSION DE PIÈCES DE RECHANGE - 36-43
- POLITIQUE RÉGISSANT L'ATTRIBUTION DU MOBILIER DES RÉSIDENCES OFFICIELLES ET DES LOGEMENTS RÉSERVÉS AUX PERSONNALITÉS - 36-54
- POLITIQUE SUR L'AFFECTATION DU PERSONNEL DES FORCES CANADIENNES À DES FONCTIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX - 20-53
- PORTRAITS OFFICIELS ET PHOTOGRAPHIES OFFICIELLES D'OFFICIERS DU CADRE ACTIF ET D'AUTRES PERSONNES - 53-11
- PORTS DE CASQUES D'ÉCOUTE COMMERCIAUX - 66-5
- POURSUITE DES ÉTUDES - COURS PAR CORRESPONDANCE DONNÉ PAR LES ÉCOLES SECONDAIRES PROVINCIALES ET TESTS DE CONNAISSANCES GÉNÉRALES - 54-2
- POUVOIRS - COMMANDANTS D'ESCADRE, ET COMMANDANTS ET COMMANDANTS EN SECOND DE NAVIRES ISOLÉS - 110-1
- POUVOIRS DE SIGNER - LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES - 201-9
- PRÉSÉANCE - 61-6
- PRIME D'INSTRUCTION PROFESSIONNELLE - CADETS - 204-6
- PRIME DE RENDEMENT -- MILITAIRES DE LA FORCE RÉGULIÈRE ET DE LA RÉSERVE - 204-2
- PRIME DE RENDEMENT -- RÉSERVE - SERVICE DE RÉSERVE AUTRE QUE CELUI DE CLASSE "C" - 204-13
- PROCÉDURES RELATIVES AUX INHUMATIONS D'URGENCE EN TEMPS DE GUERRE - 24-4
- PROCÈS PAR VOIE SOMMAIRE DES MAJORS - 110-2
- PROCÈS SOMMAIRES - 19-25
- PROFESSIONNELS MILITAIRES - 2-20
- PROGRAMME D'AIDE DES FORCES CANADIENNES AUX ARTISTES CIVILS - 99-11
- PROGRAMME D'ÉDUCATION SUR LES DROGUES ET L'ALCOOL DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE - 56-36
- PROGRAMME D'ÉTUDE PRÉPARATOIRES À UN COURS DANS DES MÉTIERS PARTICULIERS - 9-64
- PROGRAMME D'INFORMATION INTERNE - 19-29
- PROGRAMME DE CONDITIONNEMENT PHYSIQUE À L’INTENTION DU PERSONNEL DE LUTTE CONTRE LES INCENDIES - 50-23
- PROGRAMME DE COUNSELLING FINANCIER - 56-31
- PROGRAMME D’ÉVALUATION DES NORMES DES SERVICES MÉTÉOROLOGIQUES ET OCÉANOGRAPHIQUES - 48-3
- PROGRAMME DE FIABILITÉ DU PERSONNEL - 22-11
- PROGRAMME DE FORMATION DES TECHNICIENS DE MARINE - 9-69
- PROGRAMME DE FORMATION DES TECHNICIENS DES SYSTÈMES DE COMBAT NAVAL - 9-71
- PROGRAMME DE FORMATION UNIVERSITAIRE (OFFICIERS) - 9-40
- PROGRAMME DE LOGEMENT À DIVIDENDES LIMITÉS - 28-2
- PROGRAMME DE PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DES OFFICIERS - 9-60
- PROGRAMME DE SÉCURITÉ GÉNÉRALE - 66-1
- PROGRAMME DE PROTECTION RESPIRATOIRE DU MDN - 34-53
- PROGRAMME DE SÉCURITÉ DES EXPLOSIFS - 66-6
- PROGRAMME DES FORCES CANADIENNES SUR LE CONTRÔLE DES DROGUES - 19-21
- PROGRAMME DU SERVICE DE PRÉPARATION À UNE SECONDE CARRIÈRE (SPSC) - 53-10
- PROGRAMME DU SERVICE DE PRÉPARATION À UNE SECONDE CARRIÈRE - 56-20
- PROGRAMMES DE FORMATION CIVIL ET MILITAIRE À L'INTENTION DES INTERNES DIÉTÉTICIENS - 9-38
- PROTOCOLES D’ENTENTE - 59-5
- QUALITÉ DU LAIT FOURNI AUX FORCES CANADIENNES - 34-20
- QUALIFICATIONS AUX FINS DE LA SOLDE -- PILOTES ET NAVIGATEURS AÉRIENS - 204-8
- QUALIFICATIONS POUR LE COMMANDEMENT DE NAVIRES DE SURFACE ET DE SOUS-MARINS - 9-50
- RAPPORTS AU QGDN - GRÈVE DU PERSONNEL CIVIL - 71-11
- RAPPORT D'APPRÉCIATION DU RENDEMENT - 26-6
- RAPPORT D'ACCIDENT DE NAVIRES - 71-9
- RAPPORTS D'APPRÉCIATION DU RENDEMENT - PERSONNEL NON-OFFICIER DE LA FORCE RÉGULIÈRE ET DE LA FORCE DE RÉSERVE EN SERVICE DE CLASSE "C" - 26-15
- RAPPORTS EN CAS DE BLESSURES - 24-2
- RAPPORTS SUR LES COURS DES FORCES CANADIENNES - 26-12
- RAPPORTS SUR LES COURS DONNÉS À L'EXTÉRIEUR DES FORCES CANADIENNES - 71-2
- RAYONNEMENT IONISANT -- RADIOPROTECTION - 34-24
- RÉCEPTION DES VISITEURS AUX FRAIS DE L’ÉTAT - 61-5
- RÉCLAMATIONS PRÉSENTÉES PAR OU CONTRE LA COURONNE - 59-3
- RECOMMANDATIONS POUR L’ATTRIBUTION DES ORDRES, DES DÉCORATIONS ET DES DISTINCTIONS HONORIFIQUES MILITAIRES CANADIENS - 18-4
- RECOURS À UN DÉFENSEUR CIVIL DEVANT UNE COUR ÉTRANGÈRE DE JURIDICTION CRIMINELLE - 111-2
- RÉGIME D'ASSURANCE COLLECTIVE CHIRURGICALE-MÉDICALE - 56-21
- RÉGIMES D'ASSURANCE-HOSPITALISATION ET D'ASSURANCE-MALADIE AU CANADA - 56-35
- RÉGIME D'ASSURANCE-HOSPITALISATION HORS CANADA - 56-27
- RÉGIME D'ASSURANCE-REVENU MILITAIRE - 56-33
- RÉGIME DES PRIMES D'ENCOURAGEMENT - 99-2
- RÉGIME DES PRIORITÉS TÉLÉPHONIQUES - 47-8
- RÈGLEMENT SUR LE SERVICE MILITAIRE À L'ÉTRANGER - 205-5
- RELATIONS PERSONNELLES - 19-38
- REMBOURSEMENT À L'ÉGARD DE LA RESPONSABILITÉ POUR UN LOYER OU UN BAIL - 209-27
- REMBOURSEMENT DES FRAIS APPLICABLES AUX COURS DE PERFECTIONNEMENT ET AUX PROGRAMMES DE FORMATION EN VERTU DES DISPOSITIONS PRÉVUES PAR LE SERVICE DE PRÉPARATION À UNE SECONDE CARRIÈRE (SPSC) - 9-2
- REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT -- FINS DE SEMAINE -- SERVICE TEMPORAIRE - 209-44
- REMPLACEMENT DES ORDRES, DÉCORATIONS, MÉDAILLES ET AUTRES DISTINCTIONS - 18-3
- RENGAGEMENT – MILITAIRES DU RANG – FORCE RÉGULIÈRE - 6-2
- RÉPARATION D’UNE INJUSTICE - 19-32
- REPROCHE - OFFICIERS ET ADJUDANTS - 101-1
- RESPONSABILITÉ FINANCIÈRES DES OFFICIERS ET DES NON-OFFICIERS - 201-2
- RÉVISION, RAPPORTS ET RELEVÉS DES SENTENCES PAR VOIE DE PROCÈS SOMMAIRES DES TRIBUNAUX MILITAIRES - 114-2
- SÉCURITÉ NUCLÉAIRE - PROGRAMME DE FIABILITÉ DU PERSONNEL - 22-2
- SÉCURITÉ RELATIVE AU LASER - 66-4
- SERVICE À BORD DES SOUS-MARINS - 10-5
- SERVICE AÉROPORTÉ AU SEIN DE LA FORCE D'OPÉRATIONS SPÉCIALES - 10-6
- SERVICE DE PHOTOGRAPHIE -- POLITIQUE ET PROCÉDURES - 53-17
- SERVICE OBLIGATOIRE - 15-7
- SERVICE MÉTÉOROLOGIQUE DES FORCES CANADIENNES - 48-5
- SERVICE OUVRANT DROIT À PENSION -- LOI SUR LA PENSION DE RETRAITE DES FORCES CANADIENNES - 212-3
- SERVICES AUDIO-VISUELS - 53-14
- SERVICES CONSULTATIFS DE GESTION - 2-5
- SERVICES DE PROTECTION CONTRE LES INCENDIES - 30-1
- SERVICES DE SOUTIEN GÉOGRAPHIQUE (CARTES, DONNÉES GÉODÉSIQUES,DOCUMENTS CONNEXES ET SERVICES GÉOGRAPHIQUES) - 36-17
- SERVICES DE TRADUCTION, DE TERMINOLOGIE ET D'INTERPRÉTATION - 2-14
- SERVICES DES UNITÉS DES ENQUÊTES SPÉCIALES - 22-3
- SERVICE SOCIAL DES FORCES CANADIENNES - 56-15
- SERVICES TÉLÉPHONIQUES OFFERTS AUX FRAIS DE L'ÉTAT DANS LES LOCAUX D'HABITATION - 47-14
- SIRÈNES DU RÉSEAU D'ALERTE - 99-8
- SOINS MÉDICAUX APRÈS LES HEURES DE SERVICE - 34-10
- SOINS MÉDICAUX - CANDIDAT À L'ENRÔLEMENT - 34-31
- SOLDE -- FORCE DE RÉSERVE -- SERVICE DE RÉSERVE AUTRE QUE CELUI DE CLASSE "C" - 204-12
- SOUS-UNITÉS BÉNÉVOLES DE REMPLACEMENT POUR LES CÉRÉMONIES - 61-17
- SPORTS ET SÉCURITÉ NAUTIQUES - 50-4
- STATIONNEMENT DESSERVANT LES INSTALLATIONS DU MDN EN RÉGIONS URBAINES - 29-9
- STATIONS DE RADIODIFFUSION RÉCRÉATIVE AU CANADA - 50-13
- STATUTS PARTICULIERS ET AFFECTATIONS POUR MOTIFS PERSONNELS - FORCE RÉGULIÈRE - 20-4
- STEWARD NAVIGANT - SÉLECTION, FORMATION ET EMPLOI - 10-8
- STOCK SANITAIRE NATIONAL - CONTRÔLE ET DISTRIBUTION - 36-26
- SUBVENTIONS AUX BIBLIOTHÈQUES D'OUVRAGES DE RÉFÉRENCE ET AUX SALLES DE LECTURE - 210-26
- SUBVENTIONS EN COMPENSATION D'IMPÔTS FONCIERS ET SERVICES MUNICIPAUX - 29-6
- SUBVENTIONS SCOLAIRES PROVINCIALES -- ONTARIO - 231-9
- SUCCESSIONS MILITAIRES ET EFFETS PERSONNELS - 25-1
- SYMBOLES DE QUALIFICATION MILITAIRE - 9-48
- SYSTÈME DE DÉSIGNATION DES BANDES DE FRÉQUENCES AUX FINS DE GUERRE ÉLECTRONIQUE - 47-16
- SYSTÈME DE DÉSIGNATION DES NAVIRES - 36-27
- SYSTÈMES DE CÂBLODISTRIBUTION - 36-44
- TÉLÉCOMMUNICATIONS - 47-15
- TESTS PSYCHOLOGIQUES - 8-1
- TOASTS - 61-12
- TRANSPORT AÉRIEN MILITAIRE - PERSONNEL - 20-20
- TRANSPORT COMMERCIAL À L'OCCASION D'UN CONGÉ POUR RAISONS DE FAMILLE - 20-25
- TRANSPORT DES MAISONS MOBILES - 209-1
- TRANSPORT EN CONGÉ RÉGULIER, EN CONGÉ SPÉCIAL OU LORS D'UN RAPPEL DE CONGÉ - 209-15
- TRANSPORT ET DÉPENSES DE VOYAGE DES MILITAIRES QUI SERVENT EN VERTU D'UN PROGRAMME D'ÉCHANGE ENTRE LES FORCES CANADIENNES ET L'AVIATION OU LA MARINE DES ÉTATS-UNIS - 223-14
- TRANSPORT OU ENTREPOSAGE DES MEUBLES ET EFFETS PERSONNELS ET DÉMÉNAGEMENT DES MAISONS MOBILES - 20-40
- TROUBLES PSYCHONÉVROTIQUES ET TROUBLES DE PERSONNALITÉ : EXAMEN MÉDICAL ET MESURES PRÉVUES CONCERNANT CES CAS - 34-25
- UNIONS DE FAIT - 19-41
- USAGE DES ARMES, MUNITIONS ET EXPLOSIFS - 36-52
- USAGE D'UNE VOITURE, D'UNE MOTOCYCLETTE OU D'UN AVION PARTICULIER LORS D'UN VOYAGE EN SERVICE TEMPORAIRE - 209-7
- USAGE PROVISOIRE D'OUVRAGES ET DE BÂTIMENTS À DES FINS NON MILITAIRES - 29-1
- VÉRIFICATION DES DROITS -- LOGEMENT ET VIVRE GRATUITS - 208-3
- VERSEMENT D'UNE INDEMNITÉ EN RAISON DE LA PERTE DE BAGAGES DONT L'EXPÉDITION A ÉTÉ ACCEPTÉE PAR L'ÉTAT OU DE DOMMAGES SUBIS PAR CEUX-CI - 59-4
- VISITE DU SYSTÈME D'ALERTE DU NORD - 55-7
- VISITES DES MÉDIAS - 61-14
- VISITES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES CANADIENNES PAR DES RESSORTISSANTS ÉTRANGERS - 61-10
- VISITES - SON EXCELLENCE LE GOUVERNEUR GÉNÉRAL - 61-7
APPROVISIONNEMENTS
ARCHÉOLOGIE
ARMES
ARRANGEMENTS FINANCIERS (voir DISPOSITIONS FINANCIÈRES)
ASSISTANCE SOCIALE (voir BIEN-ÊTRE)
ASSOCIATIONS
- Association des forces aériennes du Canada - 56-4
- Associations de tir au fusil - 50-11
- Comités de logements familiaux - 50-21
- Compétitions de tir aux armes portatives - FC - 50-15
- Officiers de sécurité du champ de tir - 9-20
- Régime de prestations supplémentaires de décès (RPSD) - 212-2
- Services du personnel dans les FC - 2-10
- Subventions - associations et instituts militaires, ligues de cadets et associations de tir au fusil - 210-42
ASSURANCE (voir aussi BIEN-ÊTRE)
- Chômage - 56-38
- Démarche dans les établissements de la défense - 19-8
- Prestations de décès supplémentaires - 212-2
ATTACHÉS
- Attachés des FC - 4-6
- Carte d'identité des personnes à charge des attachés du Canada (CAFIB 23) - 26-25
AUMÔNIERS (voir aussi CHAPELLES)
- Chapelles - 33-4
- Comités de chapelles - 33-7
- Conseil canadien des églises pour le service d'aumônerie (protestant) - 33-1
- Instruction spirituelle et morale – l’heure de l'aumônier - 33-13
- Ministère :
- Offrandes - 33-3
- Ordinaire militaire catholique romain du Canada - affectation aux FC - 33-2
- Programme de formation universitaire - militaires du rang - 9-13
- Programmes militaires d'études d'art dentaire, de droit, de médecine et de pharmacie et programme militaire de formation des aumôniers - 9-62
- Responsabilités et fonctions - 33-11
- Retraite - présence - 33-5
AUTOMOBILES (voir VÉHICULES)
AUTORITÉS APPROBATRICES
AVANCEMENT (voir PROMOTIONS)
AVIONS (voir AÉRONEFS)
AVOCAT (voir CIVILS; SERVICES JURIDIQUES)
B
BAGAGES
BANGS SUPERSONIQUES (voir AÉRONEFS)
BATEAUX
BÂTIMENTS (voir OUVERAGES ET IMMEUBLES)
BIBLIOTHÈQUES
BICULTURALISME (voir LANGUES)
BIEN-ÊTRE (voir aussi ASSURANCE; PENSIONS)
- Aide juridique - 56-5
- Association des forces aériennes du Canada - 56-4
- Assurance-chômage - 56-38
- Démarchage dans les établissements de la défense - 19-8
- Personnes à charge :
- Planification des vols, inscription des vols au calendrier et assignation des ressources en transport aérien des Forces canadiennes - 20-22
- Prestations de décès supplémentaires - 212-2
- Problèmes personnels - enquête - 56-28
- Programme de soutien aux familles militaires des FC - 56-40
BIENS NON PUBLICS
BIENS PERSONNELS (voir aussi PERTES)
BLÂME (voir DISCIPLINE)
BOURSES D'ÉTUDES
BRANCHES
BREVETS
C
CADEAUX (voir aussi RÉCOMPENSES)
CADETS
- Examens et soins médicaux - 34-45
- Instructeurs officiers et civils - conditions de service - 49-6
- Locaux - ligne de conduite - 29-4
- Subventions annuelles aux musiques militaires des FC, aux formations remplaçant les sous-unités de cérémonie bénévoles et les Cadets du Canada - 210-19
- Subventions - associations et instituts militaires, ligues de cadets et associations de tir au fusil - 210-42
CANTINES
CARRIÈRES - LIGNE DE CONDUITE
- Division de port d'attache - 11-15
- Obligation de servir - consentement - 10-3
- Première réserve - militaires du rang - 49-5
CÉRÉMONIES (voir aussi VISITES)
- Autorités coordinatrices - 61-4
- Invitations de membres de la famille royale et de dignitaires canadiens à visiter des installations et des éléments des FC - 61-16
- Inauguration de nouveaux immeubles et ouvrages - 29-10
CHALEUR (voir EFFETS DE LA CHALEUR)
CHAMPS DE TIR
CHAPELLES (Voir aussi AUMÔNIERS)
- Comités - 33-7
- Emploi - 33-4
- Offrandes - 33-3
- Offre de dons et de souvenirs - chapelles - ligne de conduite - 33-10
CINEMATHÈQUES (voir FILMS)
CIVILS
- Admissibilité aux repas et au vivre - 36-14
- Avis d'urgence personnelle - 26-18
- Aéronefs - autorisation d'atterrir aux aérodromes du MDN - 55-6
- Aide au transport quotidien - 209-40
- Amendes - paiement - 208-4
- Cartes d'identité - convention de Genève - 26-5
- Création de services pour les organismes hors de la défense - 23-1
- Dentistes - traitements aux militaires - 35-3
- Suspension – militaires détenus dans une prison civile attendant un jugement devant un tribunal civil - 208-6
- Enquêtes et rapports - biens publics (perte ou dommage) - 22-10
- Établissements - accès interdit - 19-2
- Instructions de cadets - conditions de service - 49-6
- Maladies contagieuses – occupants des logements militaires et des parcs de stationnement pour maisons-mobiles du MDN - 34-7
- Poursuite devant un tribunal civil - 19-16
- Placement - personnel militaire - 19-7
- Soins dentaires :
- Solde et indemnités - fonctionnaires au sein de la Force de réserve - 203-6
- Témoins - honoraires et déboursés - 210-1
- Utilisation du matériel mobile de soutien à des fins administratives - 20-9
- Visites - QG 22e Région du NORAD - 20-7
- Visites et voyages organisés par les centre de recrutement des Forces canadiennes - 61-3
- Vols d'initiation - aéronefs du MDN - 55-25
CLASSEMENT (voir PROMOTIONS; QUALIFICATIONS)
COMITÉS
- Chapelles - 33-7
- Fonds de la base et station - Force régulière - 27-6
- Fonds des unités - Force de réserve - 27-7
- Logements familiaux - 50-21
COMMANDEMENT
- Avis d'activités militaires se déroulant à l'intérieur de la zone géographique de responsabilité du secteur du nord - 4-10
- Organisation - Force de réserve - 2-8
COMMISSION
COMMISSIONS D'ENQUÊTE (voir aussi ENQUÊTES)
COMPENSATIONS (voir aussi INDEMNITÉS)
COMPÉTITIONS (voir CONCOURS)
COMPTES ET COMPTABILITÉ (voir aussi OFFICIERS COMPTABLES)
- Accords conclus avec les pays de l'OTAN - personnel et aéronefs militaires de passage - 223-1
- Allocations de vivres - 36-21
- Mess et cantines - avances - 210-17
- Navires étrangers - fonds, matériel et services - 223-4
- Obsèques, inhumation et service des sépultures - 24-5
CONCOURS (voir aussi LOISIRS)
- Compétitions de tir aux armes portatives - FC - 50-15
- Équipe de parachutistes - FC - 50-22
- Tir récréatif - 50-16
CONDITIONNEMENT PHYSIQUE (voir aussi SPORTS)
CONDITIONS DE SERVICE (voir aussi PROMOTIONS)
- Aspirants-officiers - programme de formation (PFAO) - 9-26
- Force régulière :
- Instructeurs de cadets - officiers et civils - 49-6
- Obligation de servir - consentement - 10-3
- Première réserve :
- Programme de formation - militaires du rang - 9-13
- Programme de formation (intégration à la réserve) (PFIR) - COLMILCAN - 9-49
- Programme de nomination spéciale au cadre d'officiers - 11-14
- Programme d'intégration :
- Programme spécial d'attribution de commission - 9-70
- Reclassement et réassignation - Force régulière - 11-12
CONDUITE (voir DISCIPLINE)
CONGÉS
- Affectation restreinte - droits de transport supplémentaires - 209-36
- Indemnité de départ ou de réadaptation - 204-10
- Planification des vols, inscription des vols au calendrier et assignation des ressources en transport aérien des Forces canadiennes - 20-22
- Réservistes de la fonction publique - solde et indemnités - 203-6
CONSENTEMENT DE SERVICE (voir aussi SERVICES JURIDIQUES)
CONTENTIEUX (voir CONCESSIONS)
CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE
CONTRÔLE DE L'EXPORTATION
CONVENTIONS DE GENÈVE
- Cartes d'identité :
- Emploi de militaires protégés en vertu des conventions de Genève - 49-17
COOPÉRATIVES DE CRÉDITS (voir BIEN-ÊTRE)
CORPS DE MUSIQUE
- Programme de formation - musiciens des FC (PFMFC) - 9-8
- Subventions :
COTISATIONS (voir ASSOCIATIONS)
COUNSELLING FINANCIER
COURONNES FUNÉRAIRES (voir CÉRÉMONIES)
COURRIER (voir POSTE)
COURS
- Enseignement des langues :
- Établissement et contingentement - cours militaires - 9-15
- Instruction aéromédicale - 9-29
D
DÉCÈS
- Certificat et enregistrement - 26-2
- Enquête - 24-6
- Obsèques, inhumation et service des sépultures - 24-5
- Pertes - rapports et mesures administratives - 24-1
- Prestations de décès supplémentaires - 212-2
- Prévention du suicide - 19-44
DÉCLARATIONS (voir SERVICES JURIDIQUES)
DÉCORATIONS (voir DÉCORATIONS ET RÉCOMPENSES)
DÉCORATIONS ET RÉCOMPENSES (voir aussi RÉCOMPENSES)
DÉDUCTIONS
- Détention préventive - prisons civiles - 208-6
- Responsabilités à l'égard des biens publics et non publics - 38-1
- Vivre, logement, garages et roulottes - 208-1
DÉLIT (voir DISCIPLINE)
DÉMARCHAGE (voir DISCIPLINE)
DÉMÉNAGEMENT (voir aussi MOUVEMENTS)
- Indemnités de déménagement - personnes à charge d'un militaire décédé, porté disparu, prisonnier de guerre, ou interné ou détenu par une puissance étrangère - 209-17
- Remboursement des droits et taxes de douane à l'occasion d'un rapatriement prématuré au Canada - 209-38
DÉMONSTRATIONS AÉRIENNES
DÉPENSES
- Annulation et report d'affectation - 209-23
- Cartes de crédit de société pour les dépenses de groupe - service temporaire - 209-46
- Frais de transport - déplacement des militaires ou des personnes à charge lors d'une affectation 209-26
- Hébergement et repas des équipages de sous-marins dans les ports étrangers - 209-39
- Logement et repas intermédiaires - 209-20
- Remboursement des droits et taxes de douane à l'occasion d'un rapatriement prématuré au Canada - 209-38
- Repas - Force de réserve classe "A" ou de classe "B" - cadets et instructeurs civils de cadets - 210-35
- Transport et déplacements :
DÉPLACEMENTS (voir aussi MOUVEMENTS)
- Déménagement - allocation - 209-11
- Expédition d'automobiles familiales au Canada et aux É.-U. - 20-51
- Frais de transport - déplacement des militaires ou des personnes à charge lors d'une affectation - 209-26
- Immigration - arrivée des passagers - 20-18
- Personnes à charge - décès du militaire - 209-17
- Voyage - recherche d'un domicile - 209-45
DÉSINFECTION (voir SERVICE DE SANTÉ)
DÉTENTION
- Escortes de prisonniers - 22-8
- Incarcération dans les prisons militaires et les casernes de détention - 114-1
DETTES
DEVOIRS
- Ministère religieux (catholique) - 33-12
- Ministère protestant - 33-9
- Responsabilités et fonctions des aumôniers - 33-11
DISCIPLINE
- Absents - mesures à prendre - 19-19
- Alcool et tabac - infractions aux règlements douaniers et postaux - 19-5
- Casernes de détention - incarcération - 114-1
- Comportement raciste - 19-43
- Démarchage dans les établissements de la défense - 19-8
- Détention préventive - prisons civiles - 208-6
- Dettes personnelles - omission de régler - 19-4
- Emploi civil - militaires - 19-7
- Établissements civils - accès interdit - 19-2
- Patients militaires dans des établissements médicaux - gardes - 22-6
- Permis de conduire militaire (DND 404) - restriction et suspension - 19-14
- Poursuite devant un tribunal civil - 19-16
- Jeux d’argent, sweepstakes, loteries et appareils à sous - 19-1
DISCRIMINATION
DISPOSITIONS FINANCIÈRES
- Entraînement de forces militaires étrangères - 9-68
- Navires étrangers - fonds, matériel et services - 223-4
- Soutien logistique des FC à l'étranger - 36-42
DOCUMENTS (voir aussi DOSSIERS)
- Avis d'urgence personnelle - 26-18
- Certificat de service comme capitaine (Canada) dans la marine marchande - 26-22
- Certificat de décès et enregistrement des décès - 26-2/a>
- Conventions de Genève - cartes d'identité :
- Restrictions sur la divulgation de données techniques aux organismes ne relevant pas du MDN - 57-13
- Qualifications scolaires - 54-4
- Documents scientifiques et techniques de la Défense - 57-11
DOMMAGES (voir aussi PERTES)
DONS (voir CADEAUX)
DOSSIERS (voir aussi DOCUMENTS)
- Avis d'urgence personnelle - 26-18
- Certificat de service comme capitaine (Canada) dans la marine marchande - 26-22
- Historiques d'unités et archives - 71-7
- Qualifications scolaires - 54-4
DOUANE
- Alcool et tabac - infractions aux règlements - 19-5
- Effets personnels et ménagers - exemptions de droits - 20-17
- Rapatriement prématuré au Canada - remboursement - 209-38
DROGUES
DROITS DE LA PERSONNE
E
EAU
ÉCHANGES DE PERSONNEL
ÉDUCATION (voir aussi ÉCOLES)
- Formation universitaire subventionnée - frais de scolarité, frais divers, achat de manuels et d'instruments - 210-13
- Programme d'études supérieures - Force régulière et Première réserve - 9-33
- Qualifications scolaires - 54-4
ÉGLISES (voir CHAPELLES; AUMÔNIERS)
ÉLECTIONS
ÉLÈVES-OFFICIERS (voir CADETS)
EMPLOI CIVIL (voir aussi CIVILS)
EMPLOI - POLITIQUE
EMPRISONNEMENT
ENQUÊTES (voir aussi COMMISSIONS D'ENQUÊTES)
- Blessures ou décès - 24-6
- Comportement raciste - 19-43
- Droits de la personne - discrimination - 19-40
- Perte ou dommages - délit criminel - 22-10
- Services de sécurité et de police militaire - 22-4
- Prévention du suicide - 19-44
- Problèmes personnels - 56-28
- Responsabilité - Biens publics et non publics - 38-1
ENRÔLEMENT
- Aspirants-officiers - programme de formation (PFAO) - 9-26
- Officiers de la Première réserve - 49-10
- Disposition de biens non publics - 27-9
- Musiciens des FC - programme de formation (PFMFC) - 9-8
- Première réserve - militaires du rang - 49-11
ENTRAÎNEMENT
ÉQUIPEMENT
- Coordonnateurs de secteur - système de maintenance terrestre - 4-12
- Disposition de biens non publics - 27-9
- Éducation physique - subventions - 210-20
- Équipement d'atelier - 36-58
- Objets et documents commémoratifs - biens non publics - 27-10
- Protection contre le rayonnement radioélectrique - 34-51
- Utilisation des véhicules opérationnels et de soutien - 36-40
ESCALES
ESCORTES
ESPACE AÉRIEN
- Affectés aux opérations militaires - volumes - 55-22
- Demande militaire de réservation d'altitude au Canada - 55-20
- Trophée de l'Institut aéronautique et spatial du Canada - 55-29
ESSAIS
ÉTATS-UNIS
ÉVALUATIONS
EXAMENS
- Médicaux :
EXCÉDENTS
EXERCICES
- Administration - militaires des FC envoyés outre-mer - 20-46
- Avis d'activités militaires se déroulant à l'intérieur de la zone géographique de responsabilité du secteur du nord - 4-10
- Utilisation de l'espace aérien en vue de manoeuvres au Canada - coordination - 55-30
F
FAMILLES DE MILITAIRES
FONCTIONS
- Aumôniers - 33-11
- Avis d'activités militaires se déroulant à l'intérieur de la zone géographique de responsabilité du secteur du nord - 4-10
- Coordonnateurs de secteur - système de maintenance terrestre - 4-12
- JAG - personnel - 4-1
- Ministères religieux :
- Services de sécurité et de police militaire - 22-4
FONDS (voir aussi CAISSES DE BIENFAISANCE)
- Branches, régiments et groupes - 27-8
- Chapelles - offrandes - 33-3
- Encaissement et décaissement de fonds publics et garde de fonds personnels - 201-1
- Non publics :
- Publics :
FORCES
- Force de réserve :
- subventions :
- Forces présentes :
FORMULAIRES
FRAIS (voir aussi INDEMNITÉS)
- Entraînement de forces militaires étrangères - 9-68
- Logements familiaux, célibataires, vivres et services aux roulottes - 208-1
- Navires étrangers - fonds, matériel et services - 223-4
- Scolarité - élèves-officiers - 210-13
- Témoins civils - 210-1
FUNÉRAILLES (voir INHUMATION)
G
GARAGES
- Frais - 208-1
- Carte et certificat provisoire d'identité - convention de Genève - militaires des FC - 26-13
GESTION
GESTION DE L'ÉNERGIE
GRADES
GROUPES PROFESSIONNELS
- Branches du personnel dans les FC - 2-10
- Mutation dans un autre groupe professionnel - officiers de la Force régulière - 10-1
H
HABILLEMENT (voir TENUE)
HARCÈLEMENT
HÉBERGEMENT (voir LOGEMENTS ET LOGEMENTS FAMILIAUX)
HISTOIRE
- Archives - unités - 71-7
- Découvertes archéologiques - 36-16
- Gardes pour les militaires hospitalisés - 22-6
- Alimentation :
- Approvisionnement en eau dans les établissements du MDN - 34-6
- Industrielle - programme - 34-23
- Contrôle sanitaire des piscines intérieures et extérieures et autres lieux de baignade - 34-38
I
IDENTIFICATION
- Cartes - militaires et civils - 26-3
- Carte d'identité des personnes à charge des attachés du Canada (CAFIB 23) - 26-25
- Convention de Genève - carte d'identité :
- Plaques d'identité - 26-4
IMMIGRATION
IMMUNISATION (voir aussi SERVICE DE SANTÉ)
IMPÔT
- Revenu - impôt fédéral et provincial - 211-1
- Véhicules privés et octroi de permis de conduire - règlements provinciaux - 19-30
INDEMNITÉS (voir aussi DÉPENSES; RÉCLAMATIONS; SOLDE ET INDEMNITÉES)
- Arpentage - 205-25
- Besoins personnels - personnes aux arrêts - 205-18
- Cartes de crédit société pour les dépenses de groupe - service temporaire - 209-46
- Départ ou congé de réadaptation - 204-10
- Dépenses de voyage :
- Force de réserve :
- Frais de logement, de repas - 209-20
- Indemnité :
- de médecin et de dentiste militaires
- Kilts - 210-4
- Logement et repas intermédiaires - 209-20
- Meubles et effets :
- Opérations en campagne - 205-25
- Parachutiste - 205-25
- Personnes à charge - suppression de solde du militaire - 210-23
- Plongée - 205-25
- Repas - Force de réserve (classe "A") - cadets et instructeurs - 210-35
- Risque exceptionnel - 205-25
- Service en mer - 205-25
- Service en vol - 205-25
- Service occasionnel :
- Sous-marin - 205-25
- Spécialiste en sauvetage - 205-25
- Suppression de solde - 210-23
- Voitures particulières - grève des services de transport - 210-42
INHUMATION
INSIGNES
INSPECTIONS (voir aussi SERVICE DE SANTÉ)
INSTITUTS (voir aussi MESS ET INSTITUTS)
- Disposition des biens non publics - 27-9
- Organisation - Force de réserve - 2-8
- Subventions - associations et instituts militaires, ligues de cadets et associations de tir au fusil - 210-42
- Musées des FC - 27-5
INSTRUCTEURS DE CADETS
INSTRUCTION MILITAIRE
- Aspirants-officiers - programme de formation (PFAO) - 9-26
- Conseil consultatif des FC - opérations aéroportées et comité des opérations de transport - 2-16
- Cours militaires - établissement et contingentement - 9-15
- Développement de l'instruction - 9-65
- Enseignement des langues, connaissances linguistiques et administration de tests - langues officielles - 9-21
- Examens et soins médicaux - instructeurs et cadets - 34-45
- Habillement de combat - entretien et utilisation - 17-4
- Heure de l'aumônier - 33-13
- Instruction :
- Musiciens des FC - programme de formation (PFMFC) - 9-8
- Officiers de la Force régulière (PFOR) - 9-12
- Officiers de sécurité du champ de tir - 9-20
- Personnel navigant - pilotes - cours de perfectionnement - 55-21
- Programme de formation (intégration à la Réserve)(PFIR) - COLMILCAN - 9-49
- Programme d'études supérieures - Force régulière et Première réserve - 9-33
- Programme de formation - militaires du rang - 9-13
- Programme d'instruction à l'intention des médecins et des dentistes militaires - 9-63
- Programme d'intégration à la Réserve - officiers (PIR O) - 9-46
- Soutien logistique des FC à l'étranger - 36-42
INVENTIONS
INVESTITURES (voir DÉCORATIONS ET RÉCOMPENSES)
J
JEUX D'ARGENT
JOURNAL DE GUERRE
JOURS FÉRIÉS (voir CONGÉS)
JUGE-AVOCAT GÉNÉRAL
L
LANGUES
- Enseignement des langues, connaissances linguistiques et administration de tests - langues officielles - 9-21
- Officielles - 2-15
LIBÉRATION
- Aspirants-officiers - programme de formation (PFAO) - 9-26
- Force régulière - 15-2
- Indemnité de départ ou congé de réadaptation - 204-10
- Officiers de la Première réserve - 49-10
- Pour raisons de santé - maintien en fonction - 15-1
- Première réserve - militaires du rang - 49-11
- Retraite :
LOGEMENTS ET LOGMENTS FAMILIAUX
- Comités - 50-21
- Corps de cadets - règlements - 29-4
- Équipages de sous-marin - ports étrangers - 209-39
- Frais - vivre, logement, garages et roulottes - 208-1
- Frais de logements - 209-20
- Maladies contagieuses - 34-7
- Voyage - recherche d'un domicile - 209-45
LOISIRS (voir aussi ASSOCIATIONS; SPORTS)
- Associations de tir au fusil - 50-11
- Clubs de loisirs - 50-20
- Concours de tir récréatif - 50-16
- Ligne de conduite et programme - 50-2
- Oeuvres de peintre aux armées - prêts - 99-1
- Officier de sécurité du champ de tir - 9-20
- Piscines - contrôle sanitaire - 34-38
- Vol plané et vol à voile - 50-14
LOYER (voir aussi LOGEMENTS ET LOGEMENTS FAMILIAUX)
M
MATÉRIEL
- Contrôle de l'exportation des marchandises et du matériel militaires et d'intérêt stratégique - 36-56
- Entretien de troisième niveau - 36-45
- Formules comptables portant un numéro de nomenclature - 36-24
- Liquidation du matériel - 36-53
- Prêts et emprunts - MDN - 36-30
- Transfert aux autres ministères - 36-34
- Transport aérien - 20-21
MÉCANICIEN DE MARINE
MER
MESSAGES (voir aussi COMMUNICATIONS)
MESS ET INSTITUTS
- Avances - 210-17
- Fonds - branches, régiments et groupes - 27-8
- Fourniture, service et consommation de boissons alcooliques - 27-12
- Lignes de conduite - 27-1
- Recouvrement des frais de mess à même les comptes de solde - 203-4
MESURES SANITAIRES (voir HYGIÈNE)
MEUBLES ET EFFETS (voir aussi MOUVEMENTS ET DÉPENSES)
- Bagages - expédition - 20-15
- Déménagements - admissibilité - 209-28
- Déménagements locaux - indemnités - 209-6
- Entreposage à long terme - demandes de remboursement - 209-29
- Transport au domicile projeté avant la libération - 209-30
MICROGRAPHIE
MOUVEMENTS (voir aussi DÉPLACEMENTS)
- Administration - militaires des FC envoyés outre-mer - 20-46
- Affectations outre-mer - administration - 20-50
- Allocations - 209-11
- Droits de douane - exemptions - 20-17
- Franchissement temporaire par les forces terrestres de la frontière Canado-américaine - 20-45
- Expédition de bagages - 20-15
- Immigration - arrivée de passagers - 20-18
- Mobilier et effets :
- Passeports et ordres de mission de l'OTAN - 20-1
- Personnes à charge d'un militaire décédé, porté disparu, prisonnier de guerre, ou interné ou détenu par une puissance étrangère - indemnités de déménagement - 209-17
- Personnes à charge, mobilier et effets :
- Politique d'affectation - militaires affectés à des unités pour des périodes de service déterminées et indéterminées - 20-6
- Service temporaire - personnel du MDN - 20-5
- Transport :
- Transport aérien militaire :
- Visites - QG 22e Région du NORAD - 20-7
MUSÉES
MUSIQUE MILITAIRE (voir CORPS DE MUSIQUE)
MUTATIONS (voir aussi CONDITIONS DE SERVICE; PROMOTIONS)
- Mutation dans un autre groupe professionnel - officiers de la Force régulière - 10-1
- Officiers de la Première réserve - 49-10
- Première réserve - militaires du rang - 49-11
- Reclassement des militaires du rang - Force régulière - 11-12
N
NATATION (voir LOISIRS)
NAVIGATEURS (voir PERSONNEL)
NAUFRAGE - RUINES
NAVIRES (voir aussi SOUS-MARINS)
- Escale de navires canadiens dans les ports étrangers - 61-2
- Fonds, matériel et services aux navires étrangers - 223-4
- Livre de bord du capitaine - 43-7
NOMINATIONS (voir aussi CONDITIONS DE SERVICE)
- Coordonnateurs de secteur - système de maintenance terrestre - 4-12
- Force régulière - ligne de conduite - 49-4
- Grades à titre honorifique - 3-4
O
OAFC
OBJETS TROUVÉS
OBSERVATEURS (voir PERSONNEL)
OBTENTION DE BREVET (voir PROGRAMME D'INSTRUCTION DES OFFICIERS)
OEUVRES D'ART
OFFICIERS COMPTABLES (voir aussi COMPTES ET COMPTABILITÉ)
- Encaissement et décaissement de fonds publics et garde de fonds personnels - 201-1
- Fonds publics - mesures de sécurité - 202-2
OPÉRATIONS AÉROPORTÉES
OPÉRATIONS
- Avis d'activités militaires se déroulant à l'intérieur de la zone géographique de responsabilité du secteur du nord - 4-10
- Conseil consultatif des FC - opérations aéroportées et comité des opérations de transport - 2-16
- Militaires affectés outre-mer - 20-46
- Soutien logistique des FC à l'étranger - 36-42
ORDONNANCES ET INSTRUCTIONS (voir aussi PUBLICATIONS)
ORGANISATION
OUVRAGES ET IMMEUBLES
- Économie et gestion d'énergie - 29-7
- Équipement d'atelier - 36-58
- Inauguration de nouveaux immeubles et ouvrages - 29-10
P
PAIE (voir SOLDE)
PAIEMENTS (voir FONDS)
PARACHUTISTE
- Attribution des insignes de spécialistes - 55-10
- Équipe de parachutistes - FC - 50-22
- Parachutisme sportif - 50-7
PASSEPORTS
PEINTURES
PENSIONS
PÉRIODE DE SERVICE
PERMIS
- Permis de conduire militaire (DND 404) - restriction et suspension - 19-14
- Véhicules privés et octroi de permis de conduire - règlements provinciaux - 19-30
PERSONNEL
- Instruction aéromédicale - 9-29
- Personnel navigant :
- OTAN -
PERSONNEL NAVIGANT
PERSONNEL SPÉCIALEMENT NOMMÉ
PERSONNES À CHARGE
- Comités de logements familiaux - 50-21
- Droits au transport - affectation restreinte - 209-36
- Frais de transport - déplacement des militaires ou des personnes à charge lors d'une affectation - 209-26
- Indemnités pour les épouses ou les enfants à charge de militaires sous le coup d’une suppression de solde - 210-23
- Maladies contagieuses - logements du MDN - 34-7
- Militaires tués, disparus, etc. - solde et indemnités - 203-5
- Passeports et ordres de mission de l'OTAN - 20-1
- Personnes à charge - examens médicaux - 34-28
- Soins dentaires et évaluation des besoins - 35-5
- Transport :
- Utilisation du matériel mobile de soutien à des fins administratives - 20-9
- Versements autorisés en faveur des militaires atteints d’incapacité mentale ou physique - 203-2
PERTES (PERSONNEL MILITAIRE)
- Avis d'urgence personnel - 26-18
- Disparus, tués, détenus, etc. - solde et indemnités - 203-5
- Enquêtes sur des cas de blessures et de décès - 24-6
- Rapports et mesures administratives - 24-1
PERTES ET VOL (voir aussi BIENS PERSONNELS)
- Biens publics et non publics :
- Fonds publics - rapports - 202-4
PHARMACIEN (voir aussi SERVICE DE SANTÉ)
PHYSIOLOGIE/PSYCHOLOGIE
PILOTES (voir PERSONNEL)
PIR O
PLAINTES
PLANIFICATION DES EXERCICES
PLANIFICATION D'URGENCE
PLIEUR/ARRIMEUR DE PARACHUTE
PLUS PROCHE PARENT
POLICE MILITAIRE
PORTRAITS (voir PHOTOGRAPHES/PHOTOGRAPHIES)
POSTE
POURSUITE (voir DISCIPLINE)
POUVOIRS (voir aussi DISCIPLINE)
- Navires étrangers - fonds, matériel et services - 223-4
- Conditions de service - officiers - 49-10
- Enrôlement, libération, mutation - militaires du rang - 49-11
- Ligne de conduite sur la carrière - militaires du rang - 49-5
- Organisation, commandement et obligation de servir - 2-8
PRÉSÉANCE (voir CÉRÉMONIES)
PRETS
PROGRAMME D'ASSISTANCE MILITAIRE
PROGRAMME D'ÉCHANGES (voir ÉCHANGE)
PROGRAMMES DE FORMATION DES OFFICIERS (voir aussi INSTRUCTION MILITAIRE)
- Aspirants-officiers (PFAO) - 9-26
- Force régulière (PFOR) - 9-12
- Intégration à la Réserve (PFIR) - COLMILCAN - 9-49
- Programme de nominations spéciales au cadre d'officiers - 11-14
- Programme d'intégration (officiers sortis du rang) - 11-9
- Programme spécial d'attribution de commission - 9-70
- Programmes d'instruction à l'intention des médecins et des dentistes militaires - 9-63
- Programmes militaires d'études d'art dentaire, de droit, de médecine, de pharmacie et de formation des aumôniers - 9-62
- Règles régissant la remise du brevet et les promotions - officiers - Force régulière - 11-6
- Université :
PROMOTIONS
- Conditions de service - officiers de la Première réserve - 49-10
- Conseils - Force régulière - militaires du rang - 49-4
- Officiers de la Première réserve - ligne de conduite - 49-12
- Première réserve - militaires du rang - 49-5
- Programme de nomination spéciale au cadre d'officiers - 11-14
- Programme d'intégration (officiers sortis du rang) - 11-9
- Programme spécial d'attribution de commission - 9-70
- Règles régissant la remise du brevet et les promotions - officiers - Force régulière - 11-6
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
PUBLICATIONS
- Historiques d'unité et archives - 71-7
- Livre de bord du capitaine - 43-7
- OAFC - ligne de conduite - 1-1
- Politique régissant la gestion des publications - 57-12
- Renseignements de vol - espace aérien canadien affectés aux opérations militaires - 55-22
- Scientifiques et techniques - 57-11
Q
QUALIFICATIONS
- Affectation ou réaffectation des non-officiers à un groupe professionnel - 11-5
- Attribution des insignes de vol et des insignes de spécialistes - 55-10
- Certificat de service comme capitaine (Canada) dans la marine marchande - 26-22
- Enseignement des langues, connaissances linguistiques et administration de tests - langues officielles - 9-21
- Mécanicien de marine - 9-45
R
RADIATION
RADIOLOGIE (voir MATÉRIEL; SERVICE DE SANTÉ)
RAISONS DE FAMILLE
RANGERS CANADIENS
RAPATRIEMENT
RAPPORTS ET RELEVÉS
- Archives historiques - unités - 71-7
- Cartes de crédit de société pour les dépenses de groupe - service temporaire - 209-46
- Entraînement de forces militaires étrangères - 9-68
- Rapport d'état non satisfaisant - 71-12
- Rapports sur les objets trouvés présentant un intérêt pour les services de renseignements - 71-13
RATIONS
- Admissibilité aux repas et au vivre - 36-14
- Alcool - distribution - 36-35
- Comptabilité relative aux allocations - 36-21
- Frais - militaires des FC - 208-1
RÉCEPTIONS (voir VISITES)
RECHERCHES (ÉTUDES)
RÉCLAMATIONS (voir aussi INDEMNITÉS)
- Affectations - annulation ou report - 209-23
- Déménagement - allocation - 209-11
- Hébergement et repas des équipages de sous-marins dans les ports étrangers - 209-39
- Logement et repas intermédiaires - frais - 209-20
- Meubles et effets - entreposage - 209-29
- Remboursement des droits et taxes de douane à l'occasion d'un rapatriement prématuré au Canada - 209-38
RECLASSEMENT (voir aussi PROMOTIONS)
- Conditions de service - militaires du rang - Première réserve - 49-11
- Politique en matière de carrière - militaires du rang - Force régulière - 49-4
- Reclassement des militaires du rang - Force régulière - 11-12
RÉCOMPENSES (voir DÉCORATIONS ET RÉCOMPENSES)
- Commissions d'officier et brevets d'adjudant-chef - 18-30
- Insignes de vol et insignes de spécialistes - 55-10
- Programme du mérite sportif des FC - 50-17
RÉCRÉATION (voir LOISIRS)
RECRUTEMENT
- Affectation ou réaffectation des non-officiers à un groupe professionnel - 11-5
- Visites et voyages - 61-3
RÉFUGIÉS
RENGAGEMENTS
REPAS
- Admissibilité aux repas et au vivre - 36-14
- Demande de remboursement - 209-20
- Indemnités - Réserve classe "A" ou de classe "B" - cadets et instructeurs civils de cadets - 210-35
- Sous-marins - équipages dans des ports étrangers - 209-39
RÉSERVE (voir aussi PROMOTIONS)
RÉSERVE SUPPLÉMENTAIRE
RETRAITE
- Force régulière :
- Présence aux retraites - 33-5
RETOUR À UN GRADE INFÉRIEUR
RÉTROGRADATION
REVENUS PUBLICS
RHUM
ROULOTTES
S
SANTÉ (voir SERVICE DE SANTÉ)
SECOURISME
SÉCURITÉ
- Attachés - 4-6
- Cartes d'identité - militaires et civils - 26-3
- Fonds publics - 202-2
- Gardes pour les militaires hospitalisés dans un établissement médical - 22-6
- Pertes ou dommages - délit criminel - enquêtes et rapports - 22-10
- Rayonnement des fréquences radio - mesures de sécurité - 34-51
- Réfugiés - pays étrangers - 99-6
- Services de sécurité et de police militaire - 22-4
SÉCURITÉ - GÉNÉRALITÉS
- Antennes des véhicules et flèche de grue - contact avec câbles - 36-13
- Ceintures ou harnais de sécurité - véhicules - 36-6
- Démonstrations aériennes - 55-11
- Équipement de sécurité et de protection - motocyclettes, scooters, mobylettes, bicyclettes et motoneiges - 17-1
- Industrielle - hygiène - 34-23
- Officiers de sécurité du champ de tir - 9-20
SÉLECTION DU PERSONNEL (voir PERSONNEL)
SERVICE DENTAIRE
- Examens dentaires - 35-2
- Programmes d'instruction à l'intention des médecins et des dentistes militaires - 9-63
- Programmes militaires d'études en art dentaire - 9-62
- Soins dentaires et évaluation des besoins des personnes à charge et autres civils - 35-5
- Traitements :
SERVICE DE SANTÉ
- Animaux nuisibles - contrôle - 34-46
- Désinsectisation et quarantaine - vols internationaux - 55-28
- Eau - approvisionnement - 34-6
- État de santé - service à l'étranger ou dans des unités isolées - 34-14
- Examens médicaux :
- Gardes pour les militaires hospitalisés dans un établissement médical - 22-6
- Hygiène industrielle - 34-23
- Instruction aéromédicale - 9-29
- Maladies contagieuses :
- Manutention des aliments et services d'alimentation - 34-13
- Ouie - protection - 34-22
- Personnes à charge - examens médicaux - 34-28
- Piscines et autres lieux de baignade - contrôle sanitaire - 34-38
- Pour raisons de santé - maintien en fonction - 15-1
- Prévention du suicide - 19-44
- Programmes militaires d'études d'art dentaire, de droit, de médecine et de pharmacie et programme militaire de formation des aumôniers - 9-62
- Programmes d'instruction à l'intention des médecins - 9-63
- Soins médicaux :
- Troubles mentaux - 34-56
- Véhicules de Terre-Neuve ou d'outre-mer - désinfection - 36-4
- Ventes des produits alimentaires - contrôle - 34-16
SERVICE TEMPORAIRE
SERVICES (voir aussi PERSONNEL)
- Création de services pour les organismes hors de la défense - 23-1
- Services du personnel dans les FC - 2-10
SERVICES JURIDIQUES
- Aide juridique - 56-5
- Fourniture, service et consommation de boissons alcooliques - 27-12
- Obligation de servir - consentement - 10-3
- Personnel du JAG - fonctions et pouvoirs - 4-1
- Programme militaire - études en droit - 9-62
SIGNATAIRES AUTORISÉS (voir POUVOIRS)
SOCIÉTÉS (voir CONGRÈS)
SOLDE ET INDEMNITÉS (voir aussi INDEMNITÉS)
- Force de réserve :
- Indemnité de départ ou congé de réadaptation - 204-10
- Militaires tués, disparus, détenus - 203-5
- Prévention et détection des paiements en trop et recouvrement à même la solde - 203-3
- Remise de la solde et des indemnités - 203-1
SOLDE - PAIE - INDEMNITÉS
- Comptes du mess - 203-4
- Incapacité mentale ou physique - 203-2
- Indemnité de départ - 204-10
- Militaires décédés, portés disparus, prisonniers, etc. - 203-5
SOLLICITATION
SOUS-MARINIER
SOUS-MARINS
SPECTACLES
SPIRITUEUX (voir ALCOOL)
SPORTS (voir aussi LOISIRS)
- Aptitude physique :
- Championnats - FC - 50-3
- Création de services pour les organismes hors de la Défense - 23-1
- Loisirs - 50-2
- Parachutisme - 50-7
- Piscines et autres lieux de baignade - contrôle sanitaire - 34-38
- Programme du mérite sportif des FC - 50-17
- Vol plané et vol à voile - 50-14
STRUCTURE PROFESSIONNELLE MILITAIRE
SUBVENTIONS (voir aussi INDEMNITÉS)
- Associations et instituts militaires, ligues de cadets et associations de tir au fusil - 210-42
- Bibliothèques récréatives - 210-24
- Corps de musique :
- Déménagements - 209-11
- Imprévus - Force de réserve - 210-32
- Kilts - achat - 210-4
- Matériel d'éducation physique - acquisition et entretien - 210-20
- Organisation - Force de réserve - 210-36
- Personnes à charge - suppression de solde du militaire - 210-23
SUICIDE
T
TABLEAUX (voir LOISIRS)
TAXES (voir IMPOT)
TECHNICIEN EN APPROVISIONNEMENT
TÉLÉCOMMUNICATIONS (voir COMMUNICATIONS)
TÉMOIGNAGES D'ESTIME (voir aussi RÉCOMPENSES)
TÉMOINS
TEMPS HORS DE SERVICE (voir SERVICE DE SANTÉ)
TENUE
- Casernes de détention - incarcération - 114-1
- Équipement de sécurité et de protection - motocyclettes, scooters, mobylettes, bicyclettes et motoneiges - 17-1
- Habillement de combat - entretien et utilisation - 17-4
- Kilts - achat - 210-4
- Musique militaire - subventions pour uniformes - 210-18
TITRES HONORIFIQUES
TOURNÉES
TRANSFERTS
TRANSPORT
- Aérien militaire - vols de reconnaissance, spéciaux et d'entraînement du GTA - 20-26
- Affectations restreintes - 209-36
- Aide au transport quotidien - 209-40
- Expédition d'automobiles familiales au Canada et aux É.-U. - 20-51
- Expédition de bagages - 20-15
- Personnes à charge - meubles et effets - 209-28
- Planification des vols, inscription des vols au calendrier et assignation des ressources en transport aérien - 20-22
- Rengagement - congé de fin de service - 209-16
- Utilisation du matériel mobile de soutien à des fins administratives - 20-9
- Voitures particulières à l'étranger - 20-16
TRANSPORT AÉRIEN
TRAVAUX ET BÂTIMENTS (voir OUVRAGES ET IMMEUBLES)
TRIBUNAL (voir DISCIPLINE; TÉMOINS)
TROPHÉES
U
UNIFORMES (voir TENUE)
URGENCES
V
VÉHICULES
- Mesures de sécurité - antennes et flèche de grue - câbles électriques - 36-13
- Ceinture ou harnais de sécurité - 36-6
- Conducteurs :
- Désinfection des véhicules, de l'équipement militaire et effets personnels arrivant sur le territoire continental du Canada - 36-4
- Équipement de sécurité et de protection - motocyclettes, scooters, mobylettes, bicyclettes et motoneiges - 17-1
- Expédition d'automobiles familiales au Canada et aux É.-U. - 20-51
- Opérationnels et de soutien - utilisation - 36-40
- Particuliers à l'étranger - 20-16
- Privés - règlements provinciaux - immatriculation et permis de conduire - 19-30
- Utilisation des véhicules opérationnels et de soutien - 36-40
- Utilisation du matériel mobile de soutien à des fins administratives - 20-9
VEILLES DE QUART
VISAS
VISITES (voir aussi CÉRÉMONIES)
- Accréditation auprès des autorités des établissements militaires des É.-U. - 20-49
- Attachés - 4-6
- Autorités coordonnatrices des cérémonies - 61-4
- Invitations de membres de la famille royale et de dignitaires canadiens à visiter des installations et des éléments des FC - 61-16
- Navires canadiens à l'extérieur - navires (É.-U.) au Canada - 61-2
- QG 22e région du NORAD - 20-7
- Recrutement - voyages - 61-3
- Service temporaire - personnel du MDN - 20-5
VIVRE (voir RATIONS)
VOL (voir aussi AÉRONEFS; PERSONNEL)
- Accords conclus avec les pays de l'OTAN - personnel et aéronefs militaires de passage - 223-1
- Civils - vols d'initiation - 55-25
- Corridors aériens :
- Insignes - 55-10
- Instruction aéromédicale - 9-29
- Personnel navigant :
- Politique des FC concernant les démonstrations aériennes - 55-11
- Restrictions temporaires d'ordre médical touchant le vol ou les ascensions simulées - 34-35
- Territoire des É.-U. - autorisation de vol - 55-24
- Transport aérien militaire - matériel - 20-21
- Vol plané et vol à voile - sports - 50-14
- Vols internationaux - désinsectisation et quarantaine - 55-28
