• 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
• 5019-7, Inconduite liée à l’alcool

• 5044-4, Violence en milieu familial

• 1001-0, Accès à l’information
• 1001-1, Demandes officielles d’accès à l’information du ministère
• 1001-2, Demandes non officielles d’accès à l’information du ministère
• 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
• 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels

• 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d’explosifs

• 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
• 5024-0, Logement du MDN
• 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires

• 7014-0, Protocole d’entente (PE)
• 7014-1, élaboration des protocoles d’entente (PE)

• 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
• 3016-1, Instruction relative à l’exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux

• 3004-1, Aperçu des procédures de passation des marchés

• 1017-0, Activités d’accueil au Canada
• 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
• 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
• 7021-3, Conditions d’acceptation de cadeaux, de marques d’hospitalité et d’autres avantages

• 3015-0, Achats écologiques
• 3015-1, Gestion des achats écologiques
• 3022-0, Obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC
• 3022-1, Gestion de l'obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC

• 3004-1, Aperçu des procédures de passation des marchés
• 3022-0, Obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC
• 3022-1, Gestion de l'obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 7024-0, Divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail
• 7024-1, Mécanismes internes de divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 4001-1, Gestion du cycle de vie de l’actif immobilier

• 7001-0, Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
• 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
• 7001-2, Signification de documents juridiques relatifs à des actions en justice au civil et au criminel
• 7016-0, Réhabilitation
• 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation

• 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
• 5003-1, Restrictions applicables au service

• 3004-1, Aperçu des procédures de passation des marchés

• 5002-5, Sélection du personnel des Forces canadiennes

• 2008-0, Politique d’affaires publiques
• 2008-1, Obligations et responsabilités en matière d’affaires publiques
• 2008-2, Relations avec les médias et annonces publiques
• 2008-3, Gestion des problèmes et des crises
• 2008-4, Affaires publiques, doctrine militaire et opérations des Forces canadiennes
• 2008-5, Planification et exécution du programme d’affaires publiques
• 2008-6, Diffusion d’information sur Internet
• 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes

• 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d’état-major de la Défense
• 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil

• 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation

• 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d’état-major de la Défense

• 5002-1, Enrôlement

• 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

• 5005-3, Programme d’aide aux employés

• 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5008-1, Utilisation des locaux et de l’équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l’agent négociateur ou du syndicat
• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

• 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels

• 5005-3, Programme d’aide aux employés

• 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil

• 3004-1, Aperçu des procédures de passation des marchés

• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

• 3013-0, Matériel excédentaire
• 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
• 3017-0, Transfert de matériel à d’autres ministères
• 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d’autres ministères

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5027-0, Reconnaissance
• 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance

• 5031-2, Cadre stratégique de l’instruction individuelle et de l’éducation
• 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
• 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
• 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil

• 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
• 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil

• 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil
• 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil

• 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil

Approbation de déplacement/autorisation de voyager

• 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes

• 3022-0, Obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC
• 3022-1, Gestion de l'obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC

• 5031-11, Langues étrangères

• 5026-0, Griefs civils

• 6000-0, Gestion de l’information et technologies de l’information

• 5050-0, Dossiers personnels des militaires
• 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l’administration des pertes
• 6421-0, Gestion des documents
• 6423-0, Gestion des publications

• 3002-5, Utilisation d’armes à feu, de munitions et d’explosifs

• 3002-5, Utilisation d’armes à feu, de munitions et d’explosifs

• 3002-5, Utilisation d’armes à feu, de munitions et d’explosifs

• 5021-1, Protection des voies respiratoires

• 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service

• 5031-2, Cadre stratégique de l’instruction individuelle et de l’éducation
• 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes

• 5005-1, Structure de l’autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil

• 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
• 5031-1, Programme d’équivalences militaires des Forces canadiennes
• 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
• 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
• 5031-7, Programme pour l’obtention d’un premier baccalauréat
• 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
• 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
• 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes

• 5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale
• 5002-2, Programme d’enrôlement direct en qualité d’officier – Force régulière
• 7021-3, Conditions d’acceptation de cadeaux,de marques d’hospitalité et d’autres avantages

• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

• 5019-2, Examen administratif
• 5019-4, Mesures correctives
• 5023-2, Programme de conditionnement physique

• 2015-0, Navigabilité
• 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC

• 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail

• 5002-0, Besoins et production de personnel militaire

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail

• 5017-0, Santé mentale
• 5044-4, Violence en milieu familial

• 4007-5, Première intervention des pompiers lors d’incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d’incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
• 5021-1, Protection des voies respiratoires
• 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
• 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)

• 3008-0, Propriété intellectuelle

• 5005-3, Programme d’aide aux employés

• 9000-0, Documents confidentiels du Cabinet
• 9000-1, Identification et traitement des documents confidentiels du Cabinet

• 5027-0, Reconnaissance
• 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance

• 3000-0, Acquisition et soutien du matériel

• 8015-0, Instruction collective des FC

• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation

• 3014-0, Carburants et lubrifiants
• 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants

• 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil
• 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l’information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général

• 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l’information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général

• 3004-1, Aperçu des procédures de passation des marchés

• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

Cérémonie

• 5041-0, Musique des Forces canadiennes
• 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes

• 5031-9, Rapports de cours et certificats

• 5031-9, Rapports de cours et certificats

• 3002-5, Utilisation d’armes à feu, de munitions et d’explosifs

• 4007-5, Première intervention des pompiers lors d’incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d’incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
• 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
• 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)

• 5018-3, Cimetière militaire national

• 5025-0, Classification des postes civils

• 5025-0, Classification des postes civils

• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 1002-3, Gestion des renseignements personnels

• 5005-1, Structure de l’autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil

• 5005-3, Programme d’aide aux employés

• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

• 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
• 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
• 1002-3, Gestion des renseignements personnels

• 7002-0, Commissions d’enquête et enquêtes sommaires
• 7002-1, Commissions d’enquête
• 7002-3, Sujets d’enquête et références
• 7002-4, Interrogatoire des témoins

Communauté de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM)

• 5039-3, Soutien aux communautés de langue officielle en situation minoritaire et reconnaissance du français et de l'anglais dans la société canadienne

• 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
• 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
• 1002-3, Gestion des renseignements personnels
• 2008-0, Politique d’affaires publiques
• 2008-2, Relations avec les médias et annonces publiques
• 2008-5, Planification et exécution du programme d’affaires publiques
• 5039-0, Langues officielles
• 5039-4, Traduction de textes et obtention de documentation bilingue
• 6112-0, Gestion du spectre des radiofréquences
• 6002-4, Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences

• 1016-0, Gestion des dépenses

• 1016-0, Gestion des dépenses
• 1018-0, Gestion des recettes

• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
• 7006-0, Fiches de conduite
• 7006-1, établissement et tenue des fiches de conduite
• 7016-0, Réhabilitation
• 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation

• 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
• 5023-0, Universalité du service
• 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
• 5023-2, Programme de conditionnement physique

• 5019-2, Examen administratif

• 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
• 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
• 5019-4, Mesures correctives
• 5019-6, Inconduite en milieu d'études
• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5019-2, Examen administratif

• 2009-0, Conférences
• 2009-1, Conférences : parrainage et participation

• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 7021-0, Conflits d’intérêts et après-mandat
• 7021-4, Dons et parrainage
• 7023-0, éthique de la Défense
• 7023-1, Programme d’éthique de la Défense

• 5060-0, Congés

• 5026-0, Griefs civils

• 1002-3, Gestion des renseignements personnels

• 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

• 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

• 1003-0, Planification de la continuité opérationnelle
• 1003-1, Programme de planification de la continuité opérationnelle

• 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
• 5003-1, Restrictions applicables au service

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail

• 3004-0, Passation de marchés
• 3004-1, Aperçu des procédures de passation des marchés
• 3004-2, Marchés de services

• 3008-0, Propriété intellectuelle

• 3008-0, Propriété intellectuelle

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5041-0, Musique des Forces canadiennes
• 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes

• 1000-3, Disposition des attaches de signature dans la correspondance

• 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement

• 7000-0, Affidavits et déclarations solennelles
• 7000-1, établissement des affidavits et des déclarations solennelles

• 5002-2, Programme d’enrôlement direct en qualité d’officier – Force régulière
• 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés

• 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d’explosifs

• 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d’explosifs

• 6110-0, Terminologie de la Défense
• 6110-1, Programme de terminologie de la Défense

• 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-1, Opérations de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire

• 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-1, Opérations de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire

• 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-1, Opérations de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire

• 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles

• 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles

• 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
• 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels

• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

• 1016-0, Gestion des dépenses

• 9003-1, Cadre de gestion des biens non publics, Chef de personnel militaire et conseil des biens non publics

• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

Déplacement/voyage

• 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes

Déplacement aérien/transport aérien/déplacement par avion/transport par avion

• 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes

• 3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement
• 5023-0, Universalité du service
• 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
• 5044-3, Groupes de soutien au déploiement
• 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
• 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)

• 3008-0, Propriété intellectuelle

• 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-1, Opérations de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire

• 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels

• 1000-0, Directive cadre de la Défense

• 1000-0, Directive cadre de la Défense
• 1000-1, Guide de rédaction – Directives et ordonnances administratives de la Défense (DOAD)
• 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
• 1018-0, Gestion des recettes
• 7023-0, éthique de la Défense
• 7023-1, Programme d’éthique de la Défense
• 9000-1, Identification et traitement des documents confidentiels du Cabinet

• 6002-0, Technologies de l’information

• 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
• 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
• 5019-4, Mesures correctives
• 5019-6, Inconduite en milieu d'études
• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

• 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail

• 6002-3, Gestion des dispositifs mobiles sans fil

• 5050-0, Dossiers personnels des militaires
• 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l’information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
• 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l’administration des pertes

• 1002-0, Renseignements personnels
• 5019-2, Examen administratif
• 7024-1, Mécanismes internes de divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail

• 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
• 1002-3, Gestion des renseignements personnels
• 6001-0, Gestion de l’information
• 9000-0, Documents confidentiels du Cabinet
• 9000-1, Identification et traitement des documents confidentiels du Cabinet

• 5050-0, Dossiers personnels des militaires
• 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l’information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
• 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l’administration des pertes
• 6421-0, Gestion des documents
• 6423-0, Gestion des publications

• 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l’information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général

• 5050-0, Dossiers personnels des militaires
• 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l’administration des pertes

• 5029-0, Dotation des postes civils
• 5029-1, Zone de sélection
• 5029-2, Mesures correctives et révocations
• 5029-3, Mutations

• 5019-2, Examen administratif
• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

• 3008-0, Propriété intellectuelle

• 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
• 5003-1, Restrictions applicables au service

• 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
• 5003-1, Restrictions applicables au service
• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation

• 3015-0, Achats écologiques
• 3015-1, Gestion des achats écologiques

• 5002-2, Programme d’enrôlement direct en qualité d’officier – Force régulière
• 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
• 5031-1, Programme d’équivalences militaires des Forces canadiennes
• 5031-2, Cadre stratégique de l’instruction individuelle et de l’éducation
• 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
• 5031-5, Programme d’éducation permanente des Forces canadiennes
• 5031-6, Programme d’accréditation de la formation militaire à des fins civiles
• 5031-7, Programme pour l’obtention d’un premier baccalauréat
• 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
• 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
• 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
• 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires

• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

• 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière

• 5019-2, Examen administratif

• 7011-0, Successions militaires et effets personnels
• 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels

• 5050-0, Dossiers personnels des militaires
• 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l’administration des pertes

• 3004-2, Marchés de services

• 5029-0, Dotation des postes civils
• 5029-1, Zone de sélection
• 5029-2, Mesures correctives et révocations
• 5029-3, Mutations

• 5023-0, Universalité du service
• 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
• 5029-0, Dotation des postes civils
• 5029-1, Zone de sélection
• 5029-2, Mesures correctives et révocations
• 5029-3, Mutations
• 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
• 7021-0, Conflits d’intérêts et après-mandat
• 7021-1, Conflits d’intérêts
• 7021-2, Après-mandat

• 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
• 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)

• 7002-0, Commissions d’enquête et enquêtes sommaires
• 7002-1, Commissions d’enquête
• 7002-2, Enquêtes sommaires
• 7002-3, Sujets d’enquête et références
• 7002-4, Interrogatoire des témoins
• 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude

• 7026-1, Enquêtes et examens spéciaux

• 7002-0, Commissions d’enquête et enquêtes sommaires
• 7002-2, Enquêtes sommaires
• 7002-3, Sujets d’enquête et références
• 7002-4, Interrogatoire des témoins

• 5002-1, Enrôlement
• 5002-2, Programme d’enrôlement direct en qualité d’officier – Force régulière
• 5002-4, Réserve supplémentaire

• 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
• 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil

• 5031-10, Formation par l’aventure

• 4003-0, Protection et gérance de l’environnement
• 4003-1, Gestion des matières dangereuses
• 4003-2, évaluation environnementale

• 5008-1, Utilisation des locaux et de l’équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l’agent négociateur ou du syndicat

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail

• 5002-1, Enrôlement

• 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
• 7021-0, Conflits d’intérêts et après-mandat
• 7021-1, Conflits d’intérêts
• 7021-2, Après-mandat
• 7021-3, Conditions d’acceptation de cadeaux,de marques d’hospitalité et d’autres avantages
• 7023-0, éthique de la Défense
• 7023-1, Programme d’éthique de la Défense

• 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
• 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5059-0, évaluation du rendement des militaires

• 5003-1, Restrictions applicables au service

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 5019-2, Examen administratif
• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
• 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
• 5023-2, Programme de conditionnement physique

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
• 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
• 3016-1, Instruction relative à l’exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux

• 5049-2, Objection de conscience

• 8015-0, Instruction collective des FC

• 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels

• 5039-0, Langues officielles

• 3004-0, Passation de marchés

• 3000-0, Acquisition et soutien du matériel

• 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
• 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d’explosifs
• 3002-5, Utilisation d’armes à feu, de munitions et d’explosifs

• 3002-0, Munitions et explosifs
• 3002-1, Certification des munitions et explosifs
• 3002-2, Munitions à risques atténués
• 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
• 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)

• 5018-2, Rapport en cas de blessures et d’exposition à des substances toxiques

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale
• 5044-1, Les familles
• 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille
• 5044-3, Groupes de soutien au déploiement
• 5044-4, Violence en milieu familial

• 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
• 1002-3, Gestion des renseignements personnels

• 1016-0, Gestion des dépenses
• 1018-0, Gestion des recettes

• 6000-0, Gestion de l’information et technologies de l’information

• 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
• 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
• 5031-1, Programme d’équivalences militaires des Forces canadiennes
• 5031-2, Cadre stratégique de l’instruction individuelle et de l’éducation
• 5031-5, Programme d’éducation permanente des Forces canadiennes
• 5031-6, Programme d’accréditation de la formation militaire à des fins civiles
• 5031-7, Programme pour l’obtention d’un premier baccalauréat
• 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
• 5031-10, Formation par l’aventure
• 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil
• 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
• 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
• 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
• 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires

• 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière

• 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière

• 3004-2, Marchés de services

• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation

• 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude

• 3026-0, Sécurité des radiofréquences
• 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
• 6112-0, Gestion du spectre des radiofréquences
• 6002-4, Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences

• 5018-3, Cimetière militaire national

• 1000-0, Directive cadre de la Défense
• 2010-0, Modélisation et simulation
• 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
• 3001-0, Gestion de l’information – Acquisition et soutien du matériel
• 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l’information – Acquisition et soutien du matériel
• 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
• 3015-1, Gestion des achats écologiques
• 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
• 6421-0, Gestion des documents
• 6423-0, Gestion des publications
• 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude

• 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l’information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
• 6000-0, Gestion de l’information et technologies de l’information
• 6001-0, Gestion de l’information

• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 1002-3, Gestion des renseignements personnels

• 5005-0, Gestion des ressources humaines du personnel civil
• 5005-1, Structure de l’autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 5018-3, Cimetière militaire national

• 2017-0, Griefs militaires
• 2017-1, Processus de grief militaire
• 5026-0, Griefs civils

• 5026-0, Griefs civils

• 2017-0, Griefs militaires
• 2017-1, Processus de grief militaire

• 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse

• 5003-7, Service à bord des sous-marins

• 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement

• 4007-5, Première intervention des pompiers lors d’incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d’incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires

• 1003-0, Planification de la continuité opérationnelle
• 1003-1, Programme de planification de la continuité opérationnelle
• 4001-0, Gestion des biens immeubles
• 4001-1, Gestion du cycle de vie de l’actif immobilier

• 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles

• 4007-0, Services de protection contre les incendies
• 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie et d'incident
• 4007-2, Intervention en cas de feux de bâtiment

• 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service

• 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d’explosifs
• 4007-5, Première intervention des pompiers lors d’incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d’incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires

• 2008-3, Gestion des problèmes et des crises

• 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5019-2, Examen administratif
• 5019-4, Mesures correctives

• 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels

• 3001-0, Gestion de l’information – Acquisition et soutien du matériel
• 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l’information – Acquisition et soutien du matériel

• 6421-0, Gestion des documents
• 6423-0, Gestion des publications

• 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
• 5019-4, Mesures correctives

• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
• 5019-4, Mesures correctives

• 8002-0, Contre-ingérence
• 8002-1, Programme national de contre-ingérence
• 8002-2, Unité nationale de contre-ingérence des Forces canadiennes
• 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité

• 5018-3, Cimetière militaire national

• 3008-0, Propriété intellectuelle

• 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
• 3016-1, Instruction relative à l’exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
• 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
• 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
• 8015-0, Instruction collective des FC

• 8015-0, Instruction collective des FC

• 5031-11, Langues étrangères

• 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
• 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
• 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles

• 8015-0, Instruction collective des FC

• 8015-0, Instruction collective des FC

• 2008-6, Diffusion d’information sur Internet
• 6111-0, Internet
• 6002-2, Utilisation légitime d’Internet, de l’intranet de la Défense, d’autres réseaux électroniques et d’ordinateurs

• 3008-0, Propriété intellectuelle

• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

• 5031-11, Langues étrangères

• 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles

• 5031-11, Langues étrangères

• 5039-0, Langues officielles
• 5039-3, Soutien aux communautés de langue officielle en situation minoritaire et reconnaissance du français et de l’anglais dans la société canadienne
• 5039-4, Traduction de textes et obtention de documentation bilingue
• 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
• 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires

• 2050-0, Sécurité laser
• 2050-1, Programme de Sécurité laser

• 8010-0, Leçons retenues
• 8010-1, Processus des leçons retenues sur le plan opérationnel

• 5002-4, Réserve supplémentaire
• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
• 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
• 5023-2, Programme de conditionnement physique
• 5049-1, Service obligatoire
• 5049-2, Objection de conscience

• 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
• 5003-1, Restrictions applicables au service

• 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse

• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation

• 3004-0, Passation de marchés

• 5008-1, Utilisation des locaux et de l’équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l’agent négociateur ou du syndicat

• 5024-0, Logement du MDN
• 7011-0, Successions militaires et effets personnels
• 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels

• 5024-0, Logement du MDN

• 5024-0, Logement du MDN

• 1002-0, Renseignements personnels
• 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
• 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
• 1002-3, Gestion des renseignements personnels

• 3014-0, Carburants et lubrifiants
• 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants

• 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-1, Opérations de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 9003-1, Cadre de gestion des biens non publics, Chef de personnel militaire et conseil des biens non publics

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5019-4, Mesures correctives

• 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
• 5019-6, Inconduite en milieu d'études
• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 3003-0, Marchandises contrôlées
• 3003-1, Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d'accès

• 3004-0, Passation de marchés

• 3008-0, Propriété intellectuelle

• 7021-3, Conditions d’acceptation de cadeaux,de marques d’hospitalité et d’autres avantages

• 1006-1, Radiation de matériel
• 3009-0, Qualité des matériels et des services
• 3009-1, Gestion de la qualité
• 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
• 3013-0, Matériel excédentaire
• 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
• 3017-0, Transfert de matériel à d’autres ministères
• 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d’autres ministères

• 3013-0, Matériel excédentaire
• 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
• 3017-0, Transfert de matériel à d’autres ministères
• 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d’autres ministères

• 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse

• 4003-0, Protection et gérance de l’environnement
• 4003-1, Gestion des matières dangereuses
• 4007-5, Première intervention des pompiers lors d’incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d’incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires

• 5019-2, Examen administratif

• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 2015-0, Navigabilité
• 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
• 5002-1, Enrôlement
• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
• 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
• 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs

• 7006-0, Fiches de conduite
• 7006-1, établissement et tenue des fiches de conduite

• 5027-0, Reconnaissance
• 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5019-4, Mesures correctives
• 5029-2, Mesures correctives et révocations

• 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
• 5019-4, Mesures correctives
• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail

• 8012-0, Météorologie et océanographie
• 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques

• 8012-0, Météorologie et océanographie
• 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
• 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
• 7024-0, Divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail
• 7024-1, Mécanismes internes de divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail

• 5019-2, Examen administratif
• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
• 5019-4, Mesures correctives
• 5023-2, Programme de conditionnement physique

• 5002-1, Enrôlement

• 2010-0, Modélisation et simulation
• 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation

• 3002-0, Munitions et explosifs
• 3002-1, Certification des munitions et explosifs
• 3002-2, Munitions à risques atténués
• 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
• 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d’explosifs
• 3002-5, Utilisation d’armes à feu, de munitions et d’explosifs

• 5041-0, Musique des Forces canadiennes
• 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes

• 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
• 5002-4, Réserve supplémentaire
• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
• 5029-3, Mutations

• 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
• 5002-4, Réserve supplémentaire
• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation

• 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif

• 2015-0, Navigabilité
• 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC

• 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
• 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)

• 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
• 5029-0, Dotation des postes civils
• 5029-1, Zone de sélection
• 5029-2, Mesures correctives et révocations
• 5029-3, Mutations

• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation

• 5031-9, Rapports de cours et certificats

• 4002-0, Réglementation et contrôle de la technologie nucléaire
• 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants
• 4007-5, Première intervention des pompiers lors d’incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d’incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
• 5021-1, Protection des voies respiratoires

• 5023-2, Programme de conditionnement physique

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 5049-2, Objection de conscience

• 5049-2, Objection de conscience

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail

• 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
• 5003-1, Restrictions applicables au service

• 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail

• 3022-0, Obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC
• 3022-1, Gestion de l'obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC

• 5002-2, Programme d’enrôlement direct en qualité d’officier – Force régulière

• 8012-0, Météorologie et océanographie
• 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques

• 8012-0, Météorologie et océanographie
• 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5002-2, Programme d’enrôlement direct en qualité d’officier – Force régulière

• 5002-2, Programme d’enrôlement direct en qualité d’officier – Force régulière

• 5047-1, Bureau de l’ombudsman

• 1003-0, Planification de la continuité opérationnelle
• 1003-1, Programme de planification de la continuité opérationnelle
• 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
• 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d’état-major de la Défense
• 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
• 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
• 8010-0, Leçons retenues
• 8010-1, Processus des leçons retenues sur le plan opérationnel

• 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-1, Opérations de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
• 8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire

• 2008-4, Affaires publiques, doctrine militaire et opérations des Forces canadiennes
• 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes

• 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d’état-major de la Défense

• 1000-0, Directive cadre de la Défense
• 1000-1, Guide de rédaction – Directives et ordonnances administratives de la Défense (DOAD)
• 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
• 1018-0, Gestion des recettes
• 7023-0, éthique de la Défense
• 7023-1, Programme d’éthique de la Défense
• 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes

• 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil

• 1000-0, Directive cadre de la Défense

• 5005-3, Programme d’aide aux employés

• 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes

• 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
• 5031-2, Cadre stratégique de l’instruction individuelle et de l’éducation
• 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
• 5031-7, Programme pour l’obtention d’un premier baccalauréat
• 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
• 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil
• 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
• 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes

• 5050-0, Dossiers personnels des militaires
• 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l’administration des pertes

• 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil
• 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil

• 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires

• 3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 2017-0, Griefs militaires
• 2017-1, Processus de grief militaire

• 5047-1, Bureau de l’ombudsman

• 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil

• 1003-0, Planification de la continuité opérationnelle
• 1003-1, Programme de planification de la continuité opérationnelle

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 5002-0, Besoins et production de personnel militaire

• 5002-0,Besoins et production de personnel militaire
• 5002-2, Programme d’enrôlement direct en qualité d’officier – Force régulière

Plates-formes des FC

• 3022-0, Obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC
• 3022-1, Gestion de l'obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC

• 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
• 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs

• 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers

• 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels

• 5029-0, Dotation des postes civils
• 5029-1, Zone de sélection
• 5029-2, Mesures correctives et révocations
• 5029-3, Mutations

• 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles

• 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles

• 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels

• 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles

• 5021-2, Thermostress

• 8015-0, Instruction collective des FC

• 7005-0, Conduite des militaires faits prisonniers de guerre

• 5027-0, Reconnaissance
• 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance

• 5027-0, Reconnaissance
• 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance

• 5027-0, Reconnaissance
• 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance

• 7024-1, Mécanismes internes de divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail

• 3008-0, Propriété intellectuelle

• 6110-0, Terminologie de la Défense
• 6110-1, Programme de terminologie de la Défense

• 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil

• 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes

• 1003-1, Programme de planification de la continuité opérationnelle
• 2007-1, Programme de sécurité générale
• 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes
• 2015-0, Navigabilité
• 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
• 3026-0, Sécurité des radiofréquences
• 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
• 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
• 5031-1, Programme d’équivalences militaires des Forces canadiennes
• 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
• 5031-7, Programme pour l’obtention d’un premier baccalauréat
• 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
• 7023-1, Programme d’éthique de la Défense
• 8002-1, Programme national de contre-ingérence
• 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité
• 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires

• 5021-1, Protection des voies respiratoires

• 7014-0, Protocole d’entente (PE)
• 7014-1, élaboration des protocoles d’entente (PE)

• 5002-1, Enrôlement
• 5017-0, Santé mentale

• 6001-0, Gestion de l’information

• 5002-1, Enrôlement

• 3009-0, Qualité des matériels et des services
• 3009-1, Gestion de la qualité
• 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)

• 5024-0, Logement du MDN

• 9003-1, Cadre de gestion des biens non publics, Chef de personnel militaire et conseil des biens non publics

• 4002-0, Réglementation et contrôle de la technologie nucléaire
• 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants

• 3026-0, Sécurité des radiofréquences
• 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
• 6002-4, Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences

• 4007-5, Première intervention des pompiers lors d’incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d’incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires

• 5031-9, Rapports de cours et certificats

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 2007-0, Sécurité
• 2007-1, Programme de sécurité générale
• 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
• 5018-2, Rapport en cas de blessures et d’exposition à des substances toxiques

• 2050-0, Sécurité laser
• 2050-1, Programme de Sécurité laser

• 5061-0, Recherche avec des sujets humains
• 5061-1, Procédure d’approbation en matière de recherche avec des sujets humains

• 7004-0, Réclamations présentées par ou contre la Couronne et paiements à titre gracieux
• 7004-1, Procédures relatives aux réclamations et paiements à titre gracieux
• 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés aux effets personnels

• 5027-0, Reconnaissance
• 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance

• 5027-0, Reconnaissance
• 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance

• 5026-0, Griefs civils
• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
• 5002-1, Enrôlement
• 5029-0, Dotation des postes civils
• 5029-1, Zone de sélection
• 5029-3, Mutations

• 2017-0, Griefs militaires
• 2017-1, Processus de grief militaire
• 5026-0, Griefs civils

• 2017-0, Griefs militaires
• 2017-1, Processus de grief militaire

• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
• 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation

• 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
• 5026-0, Griefs civils
• 5029-2, Mesures correctives et révocations
• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 3004-2, Marchés de services

• 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

• 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5008-1, Utilisation des locaux et de l’équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l’agent négociateur ou du syndicat
• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

• 5005-3, Programme d’aide aux employés
• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil
• 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
• 5019-4, Mesures correctives
• 5059-0, évaluation du rendement des militaires

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 6421-0, Gestion des documents
• 6423-0, Gestion des publications

• 1002-0, Renseignements personnels
• 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
• 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
• 1002-3, Gestion des renseignements personnels
• 5050-0, Dossiers personnels des militaires
• 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l’information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
• 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l’administration des pertes

• 5026-0, Griefs civils

• 3012-1, Prestation et vente de services d’alimentation

• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

• 5008-1, Utilisation des locaux et de l’équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l’agent négociateur ou du syndicat

• 5002-4, Réserve supplémentaire

• 5024-0, Logement du MDN

• 5024-0, Logement du MDN

• 2017-0, Griefs militaires
• 2017-1, Processus de grief militaire
• 5026-0, Griefs civils
• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 5021-1, Protection des voies respiratoires

• 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles

• 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
• 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC

• 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
• 5029-0, Dotation des postes civils
• 5029-1, Zone de sélection
• 5029-2, Mesures correctives et révocations

• 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
• 5003-1, Restrictions applicables au service

• 5019-2, Examen administratif
• 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service

• 5019-2, Examen administratif

• 1002-3, Gestion des renseignements personnels

• 5029-2, Mesures correctives et révocations

• 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil

• 5021-1, Protection des voies respiratoires
• 5044-4, Violence en milieu familial

• 5002-1, Enrôlement
• 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière

• 5039-3, Soutien aux communautés de langue officielle en situation minoritaire et reconnaissance du français et de l’anglais dans la société canadienne
• 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles

• 1003-0, Planification de la continuité opérationnelle
• 1003-1, Programme de planification de la continuité opérationnelle
• 2007-0, Sécurité
• 2007-1, Programme de sécurité générale
• 2015-0, Navigabilité
• 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
• 2050-0, Sécurité laser
• 2050-1, Programme de Sécurité laser
• 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
• 3016-1, Instruction relative à l’exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
• 3026-0, Sécurité des radiofréquences
• 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
• 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants
• 4003-0, Protection et gérance de l’environnement
• 4003-1, Gestion des matières dangereuses
• 4007-0, Services de protection contre les incendies
• 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie et d'incident
• 4007-2, Intervention en cas de feux de bâtiment
• 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
• 5021-1, Protection des voies respiratoires
• 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité
• 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
• 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs

• 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs

• 5002-5, Sélection du personnel des Forces canadiennes

• 5002-1, Enrôlement

• 1003-0, Planification de la continuité opérationnelle
• 1003-1, Programme de planification de la continuité opérationnelle
• 3009-0, Qualité des matériels et des services
• 3009-1, Gestion de la qualité
• 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
• 5003-1, Restrictions applicables au service

• 5002-1, Enrôlement

• 3012-0, Services d’alimentation
• 3012-1, Prestation et vente de services d’alimentation

• 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
• 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
• 5049-1, Service obligatoire

• 2010-0, Modélisation et simulation
• 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation

• 5017-0, Santé mentale
• 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
• 5018-2, Rapport en cas de blessures et d’exposition à des substances toxiques
• 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille

• 7021-4, Dons et parrainage

• 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits

• 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d’état-major de la Défense

• 5003-7, Service à bord des sous-marins

• 3020-0, Transport

• 3022-0, Obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC
• 3022-1, Gestion de l'obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC

• 1004-0, Stationnement
• 1004-1, Administration du stationnement

• 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l’information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
• 7011-0, Successions militaires et effets personnels
• 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels

• 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
• 5008-1, Utilisation des locaux et de l’équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l’agent négociateur ou du syndicat
• 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

• 6002-0, Technologies de l’information

• 5008-1, Utilisation des locaux et de l’équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l’agent négociateur ou du syndicat

• 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
• 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil

• 2050-0, Sécurité laser
• 2050-1, Programme de Sécurité laser

• 6000-0, Gestion de l’information et technologies de l’information
• 6002-0, Technologies de l’information
• 6002-1, Gestion des technologies de l’information
• 6003-0, Sécurité des technologies de l’information
• 6003-1, Programme de sécurité des technologies de l’information

• 7001-0, Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
• 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle

• 6110-0, Terminologie de la Défense
• 6110-1, Programme de terminologie de la Défense

• 7011-0, Successions militaires et effets personnels
• 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
• 7012-0, Testaments
• 7012-1, Préparation et administration des testaments

• 5031-11, Langues étrangères

• 5021-2, Thermostress

• 5018-3, Cimetière militaire national

• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

• 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
• 5019-4, Mesures correctives

• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

• 3013-0, Matériel excédentaire
• 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
• 3017-0, Transfert de matériel à d’autres ministères
• 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d’autres ministères
• 5029-3, Mutations
• 5050-0, Dossiers personnels des militaires
• 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l’administration des pertes

• 5002-0, Besoins et production de personnel militaire

• 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière

• 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
• 3020-0, Transport

• 5019-6, Inconduite en milieu d'études

• 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels

• 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service

• 1002-3, Gestion des renseignements personnels

• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

• 5019-4, Mesures correctives
• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

• 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail

• 1002-0, Renseignements personnels
• 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
• 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels

• 3008-0, Propriété intellectuelle

• 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
• 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC

• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

• 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
• 3020-0, Transport

• 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels

• 5029-1, Zone de sélection